JAC 87
Rubrique : Colloque
Auteur : CERDACC

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Vendredi 14 novembre 2008
"La planification des risques industriels :
une approche transdisciplinaire"
Campus de La Fonderie
16, rue de la Fonderie, 68093 Mulhouse

Organisé par
Laboratoire Gestion des Risques et Environnement

25, rue de Chemnitz
68200 MULHOUSE
Labo.gre@uha.fr

Centre de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

Campus du Grillenbreit – BP 50568
68008 COLMAR Cedex
cerdacc@uha.fr

Les personnalités les plus qualifiées engageront une réflexion sur les questions suivantes :
w Qu’est ce que la planification aujourd’hui ? Quels en sont les enjeux sociétaux, économiques, politiques et techniques ?
Comment impactent-ils sur la planification ?
w Quels sont les liens existants entre la prévention des risques en entreprise et la planification des risques industriels ?
w Dans quelle mesure le suivi des études de dangers prend en considération les barrières mises en place par les entreprises afin de prévenir des risques ?
w La planification remplit-elle ses objectifs de protection de la population ou est-ce un simple outil d’urbanisme ?A travers le prisme de l'expertise, ce sont les rapports entre le droit, la science, l'économie qui sont au centre de ce colloque.

Organisation et comité scientifique du colloque :
Les membres du CERDACC et du GRE et plus particulièrement :
w Jean-François BRILHAC, Professeur, GRE, UHA
w Karine FAVRO, Maître de Conférences, CERDACC, UHA
Programme
8h30 - 9h00Accueil des participantsDéjeuner
Matinée sous la présidence de Jean-Marie PONTIER
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Paris I – Panthéon – Sorbonne		Après-midi sous la présidence de Jean VIRET
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Montpellier I
9h00 - 9h15Propos introductifs 14h00 - 14h45La législation relative aux ICPE autorise-t-elle une planification efficace des risques industriels (sécurité et environnement) ?
Alain BRILLARD
Président de l’Université de Haute-Alsace		Eric PHILIP
Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales – DSC
Christian VENET
Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et l’Aménagement du territoire
9h15 - 9h45Qu'est ce que la planification ?14h45 - 15h15Le juge exerce-t-il un contrôle sur la planification des risques industriels ?
Jean VIRET
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Montpellier I		Chantal CANS
Maître de Conférences de droit public, Université du Maine
9h45 – 10h15La démarche globale : de l'identification des risques à la planification 15h15 - 15h45Les enjeux économiques de la planification des risques industriels
Jean-Luc QUEYLA
Lieutenant Colonel des Sapeurs Pompiers, SDIS 84		Valentine ERNE-HEINTZ
Maître de Conférences en économie, UHA, CERDACC
10h00 - 10h25Pause15h45 - 16h00Pause
10h30 - 11h00Les études de danger : le point de départ de la planification16h00 - 17h00Table ronde :
Quels outils pertinents pour la protection des populations ?
Karine FAVRO
Maître de Conférences de droit public, UHA, CERDACC
Jean-François BRILHAC
Professeur des Universités - Energétique et génie des procédés, UHA, GRE		Dirigée par Hervé ARBOUSSET
Maître de Conférences de droit public, CERDACC, UHA
11h00 - 11h30Identification et analyse des risques : de l’approche déterministe à l'approche probabiliste17h00 - 17h30Rapport de synthèse
Guillaume CHANTELAUVE
INERIS
Emmanuel MARTINAIS
ENTPE		Jean-Marie PONTIER
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Paris I – Panthéon – Sorbonne
Directeur du CRA de la Faculté de droit – Université Paul Cézanne – Aix – Marseille III
11h30 - 12h00Planification et politique de prévention des risques17h30Clôture du Colloque
Blandine ROLLAND,
Maître de Conférences de droit privé, UHA, CERDACC




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