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<p></p>
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<h2>Nathalie Arbousset</h2>
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<p><strong>Ingénieur d’études au CERDACC</strong></p>
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<ul><li> <strong>Accident ferroviaire de Brétigny-sur-Orge&nbsp;: la SNCF coupable d’homicides et blessures involontaires</strong></li></ul>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Le tribunal d’Evry a condamné le 26 octobre 2022 la SNCF à 300&nbsp;000&nbsp;euros d’amende et relaxé SNCF Réseau et un ancien cheminot qui a effectué la dernière tournée de reconnaissance huit jours plus tôt.</p>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Cet accident est survenu le&nbsp;12&nbsp;juillet&nbsp;2013, à 17&nbsp;h&nbsp;10. Une éclisse en acier, sorte d’agrafe massive joignant deux rails, s’était désassemblée, provoquant le déraillement du train Intercités Paris-Limoges. Ce pivotement est, selon le tribunal, la conséquence de l’évolution d’une fissure détectée en&nbsp;2008 mais mal suivie pendant cinq ans. Cet accident a causé la mort de sept personnes et a fait des centaines de blessés et traumatisés.</p>
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<ul><li><strong>Rapport de la commission européenne pour l’efficacité de la justice</strong>&nbsp;</li></ul>
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<p><a href="http://www.jac.cerdacc.uha.fr/wp-content/uploads/2022/10/JAC-220-Breves-CEPEJ-fiche-pays-2020-22_F_WEB.pdf"><strong>A LIRE ICI </strong></a></p>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">En créant la Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ) fin 2002, à l’initiative des ministres européens de la Justice réunis à Londres (2000), le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe a voulu établir une instance innovante pour améliorer la qualité et l’efficacité des systèmes judiciaires européens et renforcer la confiance des justiciables dans ces systèmes.</p>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Ce rapport souligne qu’au regard des chiffres de 2020, le budget alloué au système judiciaire demeure, comme lors des exercices précédents en deçà de la moyenne européenne. L’augmentation de 8% en 2021 porte le ratio à 78 euros par habitant en 2021 contre 72,5 euros en 2020 (selon le mode de calcul de la CEPEJ). Grâce à de nouvelles augmentations sans précédent en 2022 et 2023, le budget de la Justice s’élèvera à 9,6 milliards d’euros, ce qui représente une augmentation de 26% en 3 ans. Ces hausses successives permettront-elles à la France de s’aligner sur la moyenne européenne et de rattraper le retard que connait la justice du quotidien. <a href="https://www.actu-juridique.fr/justice/rapport-de-la-cepej-2020-la-justice-francaise-toujours-aussi-mal-lotie/"></a>&nbsp;Le rapport évoque une moyenne 11,17 juges professionnels en France alors que la médiane se situe à 17,60.&nbsp;&nbsp;</p>
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<ul><li><strong>Les risques naturels au théâtre</strong></li></ul>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Les Assises nationales des risques naturels&nbsp;ont eu lieu les 13 et 14 octobre. Cette rencontre constitue un moment d’échange entre acteurs de la prévention des risques naturels pour bâtir et renforcer une culture commune du risque dans le but de réduire les effets des catastrophes naturelles et la vulnérabilité des personnes et des biens.<br><br>Une pièce de Théâtre de Renaud Rocher a été écrite afin de sensibiliser les jeunes adultes et les adolescents à l’impact des décisions politiques et économiques sur l’environnement (dérèglement climatique) ainsi qu’aux risques majeurs (principalement risque inondation).</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Son écriture et sa création ont été financées par le ministère de l’environnement via la Mission Interrégionale « Inondation Arc-Méditerranéen » (MIIAM) de la Direction Régionale de l’Aménagement et du Logement (DREAL) de zone de défense et de sécurité sud et de l’Institut Français des Formateurs Risques Majeurs et Protection de l’Environnement (IFFO-RME).</p>
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<p>Le teaser&nbsp;:<a href="https://www.youtube.com/watch?v=w7M297KShU8">https://www.youtube.com/watch?v=w7M297KShU8</a></p>
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<p>Pour en savoir plus&nbsp;: <a href="http://www.theatre-risquesmajeurs.fr/16431_-_Souvenirs_davenir.html">http://www.theatre-risquesmajeurs.fr/16431_-_Souvenirs_davenir.html</a></p>
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<ul><li><strong>Journée internationale pour la réduction des risques de catastrophe : où en sont les outre-mer français?</strong></li></ul>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">À la suite du cyclone Irma en septembre 2017, la&nbsp;&nbsp;<a rel="noreferrer noopener" href="https://anws.co/crUjO/%7be1b1883a-ce0f-4b87-8d64-17d2552cf617%7d" target="_blank">Délégation sénatoriale aux outre-mer&nbsp;&nbsp;</a>avait consacré deux rapports en&nbsp;<a rel="noreferrer noopener" href="https://anws.co/crUjP/%7be1b1883a-ce0f-4b87-8d64-17d2552cf617%7d" target="_blank">2018&nbsp;</a>&nbsp; et&nbsp;&nbsp;<a rel="noreferrer noopener" href="https://anws.co/crUjR/%7be1b1883a-ce0f-4b87-8d64-17d2552cf617%7d" target="_blank">2019&nbsp;</a>&nbsp;aux risques naturels majeurs dans les outre-mer et formulé&nbsp;&nbsp;100 recommandations. Cinq ans après Irma et suite au passage de la tempête Fiona sur la Guadeloupe, elle a procédé à une&nbsp;évaluation de leur mise en œuvre.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Après avoir auditionné les services de l’État le 7 juillet dernier, la délégation s’est réunie le 13 octobre&nbsp;2022&nbsp;à l’occasion de la Journée internationale pour la réduction des risques de catastrophe<strong>.&nbsp;&nbsp;</strong>L’examen du tableau de suivi transmis par la Direction générale des outre-mer (DGOM) fait apparaître une prise en compte effective ou en cours de plus de 80 % des recommandations des rapporteurs.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">D’importantes&nbsp;avancées&nbsp;ont été soulignées dans de nombreux domaines : un plan interministériel sur les&nbsp;sargasses&nbsp;; la généralisation des plans de prévention des risques&nbsp;naturels (PPRN) ; le recours élargi au&nbsp;Fonds "Barnier"&nbsp;;&nbsp;&nbsp;l’information et la formation aux risques, en particulier dans les écoles et les administrations ;&nbsp;le déploiement du plan "sirènes outre-mer"et de&nbsp;nouveaux&nbsp; moyens de surveillance et d’alerte météorologiques&nbsp;; ou encore la création d’un état de calamité naturelle exceptionnelle par la loi 3DS.&nbsp;</p>
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<!-- wp:table -->
<figure class="wp-block-table"><table><tbody><tr><td>&nbsp;<em>Consulter tous les travaux de la délégation :</em>&nbsp; <a href="https://anws.co/crUjO/%7be1b1883a-ce0f-4b87-8d64-17d2552cf617%7d" target="_blank" rel="noreferrer noopener"><em>http://www.senat.fr/commission/outre-mer/index.html</em></a></td></tr></tbody></table></figure>
<!-- /wp:table -->

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<ul><li><strong>Condamnation de l’Etat par le Conseil d’Etat au paiement de deux astreintes pour pollution de l’air</strong></li></ul>
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<p><strong><a href="https://www.conseil-etat.fr/actualites/pollution-de-l-air-le-conseil-d-etat-condamne-l-etat-a-payer-deux-astreintes-de-10-millions-d-euros">L’arrêt du Conseil d’Etat</a></strong></p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Le Conseil d’Etat, le 17 octobre 2022, a liquidé deux astreintes de 10&nbsp;millions d'euros en raison l’insuffisante amélioration du niveau de pollution de l’air dans plusieurs zones en France, dont les agglomérations de Paris, Lyon et Marseille</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Ce contentieux fait suite à une décision du Conseil d’Etat qui avait demandé au gouvernement d'agir dans un délai de six mois sous peine d'une astreinte de 10&nbsp;M€ par semestre de retard, en juillet&nbsp;2020. Le gouvernement n'étant pas parvenu à se mettre en conformité dans le délai fixé pour cinq zones, le Conseil d'État avait ordonné, en août&nbsp;2021, la liquidation provisoire de l'astreinte. Autrement dit il avait ordonné le paiement de cette somme pour le premier semestre de retard, courant de janvier à juillet&nbsp;2021.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Aux termes de l’arrêt «&nbsp;<em>Si les différentes mesures mises en avant par le ministre devraient permettre de poursuivre l'amélioration de la situation constatée à ce jour par rapport à 2019, les éléments produits ne permettent pas d'établir que [leurs] effets permettront de ramener, dans le délai le plus court possible, les niveaux de concentration en dioxyde d'azote en deçà des valeurs limites</em>&nbsp;» pour les agglomérations d'Aix-Marseille, Lyon, Paris et Toulouse.</p>
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<ul><li><strong>Les métaux critiques</strong></li></ul>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Le Gouvernement a présenté les cinq premiers lauréats de l’appel à projets « Métaux critiques » dans le cadre du plan France 2030. De quoi s’agit-il&nbsp;? Les métaux critiques sont des métaux aux propriétés remarquables pouvant entrainer des impacts industriels ou économiques négatifs importants liés à un approvisionnement difficile, sujet à des aléas.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">L’appel à projets «&nbsp;Métaux Critiques&nbsp;» a été lancé le 10 janvier 2022 afin de faire émerger des projets de production, de raffinage ou de recyclage des métaux dits critiques (lithium, nickel, cobalt, tantale, cuivre, etc.). Ces matériaux sont des éléments clés des technologies de la transition écologique (batteries, moteurs électriques, etc.) dont l’approvisionnement sera de plus en plus stratégique pour l’économie française de demain.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Les cinq projets lauréats seront soutenus au total à hauteur de 94 millions d’euros.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">L’un des lauréats est l’entreprise Viradian, implanté à Lauterbourg (nord de l’Alsace), elle sera la première raffinerie française de lithium. Elle devrait produire le lithium qualité batterie avec «&nbsp;le contenu carbone le plus faible au monde&nbsp;». Viridian envisage de fournir ainsi 25&nbsp;000 tonnes d’hydroxyde de lithium par an dès 2025. À terme, elle devrait répondre à la demande pour produire deux millions de véhicules électriques par an.</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:paragraph -->
<p><a href="https://www.entreprises.gouv.fr/fr/actualites/france-2030/france-2030-5-premiers-laureats-de-l-appel-projets-metaux-critiques">Pour en savoir plus sur les autres lauréats</a></p>
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<ul><li><strong>L’association Colibri Forest veut planter une micro-forêt chez un agriculteur bio</strong></li></ul>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Un agriculteur bio a mis à disposition de l’association Colibri Forest un terrain à Uhrwiller qui peut accueillir jusque 2400 arbres !&nbsp;</p>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">L’association locale Colibri Forest cherche à lever 10&nbsp;000&nbsp;euros pour mener un projet de plantation d’arbres sur ce terrain en suivant la méthode Miyawaki.</p>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Cette «&nbsp;méthode Miyawaki&nbsp;» «&nbsp;regroupe en fait une série de mesures qui favorisent l’émergence d’une communauté végétale locale, adaptée au terrain où elle est plantée. Cette méthode est très souple et peut être appliquée dans des milieux très divers, comme des bords de routes pour absorber le bruit et la pollution, des rives délaissées pour contenir les inondations, des terrains en pente pour prévenir les glissements de terrain, ou n’importe quel milieu urbain pour former des îlots de fraîcheur. Chaque plantation, qu’elle soit en zone rurale ou urbaine, permet de développer les corridors écologiques pour la biodiversité. Les principales caractéristiques de la méthode sont les suivantes&nbsp;:</p>
<!-- /wp:paragraph -->

<!-- wp:list -->
<ul><li>une attention particulière au sol, qui doit être suffisamment riche et meuble pour que les jeunes racines s’y implantent bien. Si le sol est dégradé, on l’amendera avec des matières naturelles et simples à trouver pour le rendre plus propice à la plantation&nbsp;;</li><li>une plantation dense d’arbres, à 3 arbres au m² sous nos latitudes, pour favoriser la communication racinaire, limiter la croissance d’herbes adventices et créer une situation de compétition vertueuse pour la lumière&nbsp;;</li><li>une sélection d’espèces d’arbres et d’arbustes adaptées au lieu, c’est-à-dire faisant partie de la végétation potentielle naturelle du lieu&nbsp;» ( La méthode Miyawaki pour restaurer les fôrets, consulté le 27 octobre 2022 <a href="https://boomforest.org/fr/pages/miyawaki_method">https://boomforest.org/fr/pages/miyawaki_method</a>)</li></ul>
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<ul><li> <strong>Attaque terroriste et nucléaire : un scénario catastrophe au Zénith-Europe</strong></li></ul>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Comment faire si une attaque terroriste touchait l’Eurométropole Strasbourgoise&nbsp;? La question se pose avec une acuité particulière si des substances radioactives venaient à être utilisées par des terroristes.</p>
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<!-- wp:paragraph {"align":"justify"} -->
<p class="has-text-align-justify">Un exercice de simulation a eu lieu le 25 octobre 2022. Le scénario prévoyait que deux hommes fassent exploser au milieu d’une foule de 10&nbsp;000 spectateurs des substances radioactives lors d’un concert organisé au Zénith-Europe d’Eckbolsheim, près de Strasbourg. Le capitaineClaude Boehm<em>, </em>officier presse du service d’incendie et de secours du Bas-Rhin (SIS 67) ajoute que «&nbsp;<em>dans le cadre d’une attaque radiologique, la dynamique est différente car tout le monde peut porter sur lui le produit, chercher à s’enfuir alors qu’il est contaminé sans le savoir</em>&nbsp;». En l’occurrence, le processus pour la <strong>décontamination</strong> des victimes était mis en place, à l’extérieur du bâtiment. (A Strasbourg, le Zenith mis en scène pour simuler une attaque terroriste, <a href="https://actu.fr/grand-est/strasbourg_67482/photos-a-strasbourg-le-zenith-mis-en-scene-pour-simuler-une-attaque-terroriste_54762923.html">https://actu.fr/grand-est/strasbourg_67482/photos-a-strasbourg-le-zenith-mis-en-scene-pour-simuler-une-attaque-terroriste_54762923.html</a>, lu le 27 octobre 2022)</p>
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