LES INCERTITUDES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. QUELS RISQUES? QUELLES OPPORTUNITES ? D. Piatek (ss la dir.) LexisNexis, 2024 —————————————————————————————————— PRESOMPTIONS ET RESPONSABILITES – APPROCHE DE DROIT COMPARE (FRANCE, ALLEMAGNE, ANGLETERRE,…
Sous la direction de Frédérique Berrod et Birte Wassenberg, L’Harmattan, 2016 Des cendres de la seconde guerre mondiale sont nées deux organisations européennes : le Conseil de l’Europe et l’Union européenne.…
Psychiatre, professeur émérite de médecine légale à l’Université Claude Bernard, Lyon 1, expert auprès des tribunaux, Liliane Daligand consacre cet essai particulièrement intéressant aux violences commises au sein du couple,…
Depuis 1983, les adhérents de la Ligue contre la violence routière, tous bénévoles, sʼappuient sur les connaissances validées pour exiger des gouvernements et des acteurs en charge de la sécurité…
Claude Lienhard, Professeur des Universités, avocat et Catherine Szwarc, avocat Libre chronique, mars 2017 L’avènement des préjudices situationnels d’angoisse des victimes directes et de leurs proches. Réparer les injustices, rétablir…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace CERDACC Commentaire de Cass. 2e civ. 2 février 2017, n° 16-13.344 Après les juges de la cour d’appel…
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Centre d’histoire judiciaire (CNRS – Université de Lille 2), Mission de recherche Droit & Justice, 2016 Le débat sur la place des victimes au sein du procès pénal, dans le…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute Alsace CERDACC Commentaire de CA Montpellier, 24 mars 2016, n° 13/08605 Le propriétaire d’une piscine qui n’a pas respecté les normes…