Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (UR n°3992)

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COLLOQUE « DROIT ET VOLCANISME » 9 et 10 avril 2020, La Réunion

Ce colloque s’inscrit dans le prolongement d’une collaboration initiée en 2019 entre les juristes du Centre de Recherche Juridique (C.R.J.) de l’Université de La Réunion et ceux du Centre Michel de L’Hospital (Université Clermont- Auvergne). Lauréats d’un appel à projets IDEX/I-Site de leur université, ces derniers ont impulsé un projet de recherche collective intitulé « Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques ». Il paraissait alors naturel de se tourner vers l’expertise des membres du C.R.J. en la matière et de se réunir, à La Réunion – sur des lieux emblématiques, car confrontés en pratique au sujet –, pour s’interroger sur la fonction du droit dans la régulation de l’exposition des sociétés aux aléas volcaniques.

Cette thématique ne peut faire l’objet d’un traitement satisfaisant et scientifique que si elle est discutée au-delà du seul cercle des universitaires juristes. Volcanologues, spécialistes de la gestion des crises et acteurs locaux ont pleinement vocation à être associés à la réflexion, afin que les perspectives de chacun puissent être exposées, confrontées et que l’expérience et les connaissances des uns enrichissent celles des autres.

Encore faut-il que cette vocation se concrétise. Or, les spécialistes des diverses disciplines se sont longtemps regardés de loin, sur la base de préjugés. C’est seulement depuis le début des années 2000 qu’un relatif rapprochement a été entrepris, à l’initiative de quelques volcanologues inquiets de voir leur expertise impliquée ou contestée dans le cadre de procédures judiciaires. Si l’affaire de L’Aquila a avivé ces craintes parmi les experts intervenant dans le domaine des risques telluriques, leurs contacts avec les juristes sont demeurés limités.

Le présent colloque vise dès lors à concrétiser un rapprochement réel des spécialistes en la matière, dans le cadre d’une recherche juridique axée sur le droit des risques naturels en France, et d’esquisser des réponses communes, alliant l’expérience du terrain et la pratique juridique, à la question suivante :

Quelle place pour le droit dans l’appréhension des risques volcaniques ?

La question se pose, d’une part, d’un point de vue global et donc structurel. Les caractères de ces risques, leur ampleur en particulier, mettent sous tension les ordres juridiques dans le cadre desquels ils sont appréhendés. La manière de les évaluer interroge les modes d’exercice du pouvoir en vue de leur gestion ; il faut notamment cerner, d’un point de vue juridique, les dimensions et difficultés de l’expertise volcanologique.

La question se pose, d’autre part, d’un point de vue particulier. La vie même du droit se trouve affectée par les risques volcaniques, dans l’ensemble de ses secteurs : comment et jusqu’à quel point ? Par ailleurs, chaque volcan présente des caractéristiques propres ; des sociétés différentes se trouvent exposées à ses aléas ; d’où des risques spécifiques. Le droit prend-il en compte ces spécificités et, si oui, comment ? L’Océan indien sera ici au cœur des débats, avec le Piton de la Fournaise à La Réunion, et le nouveau volcan de Mayotte.

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