SYNTHESE DE DROIT NUCLEAIRE, DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, N°339, Mars-Mai 2025

Synthèse de droit nucléaire publiée à la revue Droit de l’Environnement N° 339 Mars-Mai 2025
Retour sur l’année 2024

Hervé Arbousset, Muriel Rambour, Thomas Schellenberger, sous la direction de Marie-Béatrice Lahorgue, enseignants-chercheurs à l’université de Haute-Alsace, Cerdacc, avec la collaboration de Claire Portier-Jolibois, maître de conférences en droit public, Cerdaf, université Savoie Mont Blanc, de Marc Léger, président de la section française de l’Association internationale du droit nucléaire (AIDN/Inla).

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L’année 2024 a confirmé que nous étions entrés dans une ère de relance du nucléaire dans un contexte diplomatique et énergétique difficile. Les annonces, y compris par des opérateurs privés, de lancement de nouveaux programmes nucléaires innovants se multiplient, modifiant ainsi l’écosystème du nucléaire.
Dans le même temps, le 22 janvier 2024, seize organismes de recherche ont signé une déclaration « pour mettre la recherche au service de la transition écologique et du développement soutenable ». Ils se sont accordés pour que la recherche soit « en première ligne » pour permettre « d’atteindre la neutralité carbone de la France en 2050 ». Il s’agit notamment de l’Agence nationale de la recherche (ANR), du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), du Commissariat à l’énergie atomique (CEA), pour ne citer qu’eux.