Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (UR n°3992)

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COLLOQUE « FORCES ARMEES, GARDIENNES DES INSTITUTIONS ET DES LIBERTES », 24/25 novembre 2022, format hybride

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« Que les armes le cèdent à la toge ». C’est sous cet angle, popularisé par Cicéron, que la pensée juridique et politique a principalement étudié les forces armées, dans l’idée de les soumettre aux autorités civiles. Ce colloque international en prend le contrepied, en abordant sérieusement et de façon neutre la thèse du rôle de protecteur des institutions, des libertés et de la Constitution assumé par les forces armées, qu’elles soient ou non professionnelles. Que faire, en effet, lorsque le danger provient des gouvernants eux-mêmes, qui s’affranchissent de la loi pour devenir des tyrans ou des dictateurs ? Bien que polémique, cette perception a su trouver une place explicite dans les constitutions de pays comme l’Espagne ou la Turquie, offrant aux militaires le « dépôt de la constitution », autrement dit sa garde. Certaines d’entre elles ont même entériné le pouvoir régulateur des militaires, forme en théorie bienveillante de leur tutelle, offrant une alternative à l’emploi toujours hasardeux du droit de résistance. L’histoire militaire en démontre certes l’ambivalence : la tutelle peut tantôt déboucher sur une « démocratie à l’ombre des épées » (formule troussée par Maurice Duverger pour caractériser le rôle tutélaire des forces armées portugaises à la suite de la révolution des Œillets de 1974), tantôt enfanter la dictature ou nourrir une militarocratie via l’emploi de « coups d’Etat préventifs ».

Le colloque propose d’étudier les doctrines élaborées pour soutenir ou entreprendre de telles missions, constitutionnalisées ou pas. Les débats parlementaires, en particulier ceux des processus constituants ayant abouti à la consécration de dispositions de cette nature, les traités et essais juridiques et/ou politiques soutenant ces positions, ou encore les travaux des militaires eux-mêmes, publiés notamment dans leurs revues, seront les principales sources utilisées.

Ce colloque pluridisciplinaire, mêlant histoire des idées politiques, histoire de la pensée juridique, droit public et sciences politiques, vise ainsi à découvrir les soubassements – et les non-dits – de plusieurs régimes dans le monde, y compris démocratiques. En dressant sa cartographie mondiale, nous espérons combler une lacune sur un thème révélateur pour comprendre la mentalité et le terreau intellectuel de plusieurs gouvernants mondiaux, qu’ils soient ou non militaires de formation.