DROIT DES PERSONNES, LEXISNEXIS, 2019
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Bernard Teyssié Droit des personnes LexisNexis, 2019 Les lecteurs du JAC sont, par principe, sensibles à…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Bernard Teyssié Droit des personnes LexisNexis, 2019 Les lecteurs du JAC sont, par principe, sensibles à…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC le Tribunal administratif de Lyon par deux jugements en date du 22 janvier 2020 (A LIRE ICI) a rejeté les demandes d’indemnisation des…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 D’une proposition de loi…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace- HDR Membre du CERDACC À propos de la résolution d’un bail conclu au nom d’une société en formation mise en liquidation…
Patrick Lagadec, Directeur de recherche honoraire à l’Ecole Polytechnique Le 21 janvier 2020, Patrick Lagadec a été auditionné par la Commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans…
Marine Baume, Doctorante, Membre du CERDACC Les pollutions des écosystèmes sont intimement liées en France au régime dit des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Bien qu’une…
Claude Lienhard, Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université de Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine SZWARC, Avocate spécialisée en droit du dommage corporel …
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université de Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC Chacun a encore en mémoire l’épisode du SRAS (Syndrome Respiratoire…
EDITO : IN MEMORIAM, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE FAUTEUIL ROULANT LIVRÉ POST MORTEM, Ph. Schultz MIEUX…