La Maison des Sciences de l’Homme (MSH) Paris-Saclay organisera les 12 et 13 octobre prochains à l’ENS Paris-Saclay un Colloque sur le thème : Ruptures des pratiques et dynamique du…
Marc Burg, Droit des risques technologiques Legitech 2020 Cet ouvrage a été rédigé par Marc Burg préfet chargé de mission au secrétariat général du Ministère de l’Intérieur. Il est chargé…
Solange Audin et Sandrine Biagini-Girard, Le droit d’asile, Actualités sociales hebdomadaires, Cahier 2, n° 3166, 26 juin 2020 Par Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC – L’obligation du port du masque Au cours du mois de septembre le Tribunal administratif de Strasbourg a rendu trois ordonnances suite aux…
Cassandra Rotily, Doctorante à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC et Jim Sharples, Ingénieur de recherche au sein de la Chaire ENAC-Groupe ADP-Sopra Steria Systèmes de drones Depuis 2018, les…
Chloé Liévaux, Maître de Conférences contractuelle à l’Université de Lorraine, Membre de l’IFG, Membre associé du CERDACC Cass. crim., 8 septembre 2020, n° 19-85.004, F-P+B+I CA Paris, chambre de…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Face à la consommation récréative de protoxyde d’azote il est urgent d’agir. En effet ce produit utilisé,…
Guillaume Chetard, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2020-805 DC du 7 août 2020 : Gaz. Pal., 1er sept. 2020, note L.…
Damien Falco Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC L’étude du risque dans les contrats administratifs peut laisser perplexe tant les contours de cette notion sont…