Malikane NIDAL MAHMOUD Responsable prévention des risques naturels au sein du Climate Lab de Generali Depuis l’Antiquité, la métaphore du « Cygne Noir » fascine, évoquant l’expression du poète…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette…
Cet ouvrage analyse la façon dont le paysage est pris en compte dans l’implantation d’éoliennes. Proposant une étude comparée des droits français et allemand, il étudie la question des atteintes…
« Contrôle des exportations et sanctions économiques : le cas spécifique du secteur aéronautique » Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du…
Dans ce numéro, découvrez nos articles sur les dommages corporels, les risques liés aux voyages, l’environnement… EDITO : LES VICTIMES CIVILES TOUJOURS ET ENCORE !, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL,…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Microplastiques, PFAS, une dissémination inquiétante Dans une nouvelle enquête, l’ONG « Agir pour l’environnement » révèle la présence et la nature des microparticules de plastique dans…
Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de C. cass., Ass. plén., 28 juin 2024, n° 22-84.760 Mots-clés : Cohabitation –…
ACCIDENT COLLECTIF, COLLISION ENTRE UN TRAIN ET UN CAR SCOLAIRE A ALLINGES : UN JUGEMENT REMARQUABLE Claude LIENHARD et Marie-France STEINLE-FEUERBACH Commentaire du jugement correctionnel du tribunal de grande instance…
PRETIUM DOLORIS ET PREJUDICE DE VIE ABREGEE : CUMUL ! Caroline LACROIX Crim. 23 octobre 2012, n°11-83.770, FS-P+B, n° 5478 Mots-clefs : accident, indemnisation, préjudices D’aucuns verront dans cette…
L’AFFIRMATION DE LA « NOMENCLATURE DINTILHAC » EN MATIERE D’ACCIDENT DU TRAVAIL Benoît GENIAUT La « nomenclature Dintilhac » gagne du terrain en matière d’accident du travail, inspirant de plus en plus les…