BREVES, N. Arbousset
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC L’incendie d’un centre de tri à Paris, mesures de prévention contre la toxicité des fumées Photo de Benoît Le Dévédec Lundi 7…
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Marie-France STEINLE-FEUERBACH Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Commentaire de C. cass., civ. 1ère, 18 décembre 2024, n° 21-23.252, Rejet, F-B+R Mots-clés…
Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., ch. com. 20 novembre 2024, n° 23-15.153 Alors que…
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel …
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Au-delà de son aspect processuel assez marquant (plus d’une centaine de demandeurs), l’affaire des prothèses…
Muhammed Cihangir ASLAN Étudiant en M1 Droit – Droit de l’entreprise, UHA Ayse-Nur KARAMAN, Angui YAOUA Étudiantes en M1 Droit – Métiers de l’administration, UHA Commentaire du jugement du…
Marie-France STEINLE-FEUERBACH Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Membre fondateur et Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) Mots-clés : CNESER – doctorant –…
Serge MOUTOU Docteur en Droit, enseignant-chercheur en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de Cass. 2e civ., 19 sept. 2024, n° 23-10.638, publié…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., ch. com. 3 juillet 2024, n° 21-14.947 Il faut bien…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Nous estimions, il y a déjà quelques années (Eric DESFOUGERES « L’appréhension des véhicules autonomes…