Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel …
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992) PFAS : vers une interdiction totale par l’Union européenne A LIRE ICI A LIRE ICI « use-mapping » L’ECHA (Agence européenne des produits…
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Pierrick BRUYAS Docteur en droit, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Note de lecture de A. Bailleux, « Science in the Courtroom – EU Courts…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992) Les PFAS au travail Découvertes à la fin des années 1940 et plus connues sous le nom de PFAS, parfois qualifiées…
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Hervé ARBOUSSET Professeur des universités en droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) L’Association française de droit de la sécurité et de la défense a…
Valentin BAUDOUIN Docteur en droit Membre associé du CERDACC (UR 3992) Le 14 novembre 2025, le CNRS présentait les résultats de son Expertise scientifique Collective (ESCo) consacrée aux terres…
Erwan ETIENNE et Élia TEISSONNIERE Etudiants en Master 1 Droit – Métiers de l’administration, Université de Haute-Alsace Louisa PERSONNETTAZ Etudiante en Master 1 Droit – Professions Juridiques et Judiciaires, Université…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC Métaleurop : Absence de fautes de l’Etat selon le Tribunal administratif de Lille Le Tribunal administratif de Lille a été saisi par une…