LE RISQUE ET L’INSÉCURITÉ ALIMENTAIRE, F. Lévy
Dr Francis LEVY C.E.S d’Hygiène, de médecine préventive et Santé publique, CES de Médecine légale D.U de Réparation juridique du préjudice corporel ; C.U de médecine d’urgence de catastrophe Depuis…
Dr Francis LEVY C.E.S d’Hygiène, de médecine préventive et Santé publique, CES de Médecine légale D.U de Réparation juridique du préjudice corporel ; C.U de médecine d’urgence de catastrophe Depuis…
À propos de Cass. com., 12 octobre 2022, n°21-15.382 Philippe SCHULTZ Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Directeur du Master Droit Membre du CERDACC Mots clés : sociétés par…
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots clés : Garde de la structure – Véhicule terrestre à moteur – Accidents de la circulation…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Directeur du Master Droit Membre du CERDACC À propos de Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21-11.455 Mots…
Éric DESFOUGERES Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire des ordonnances 2022-830 et 2022-831 du 1er juin 2022 et des décrets n° 2022-976 du 1er…
Guillaume Chetard Maître de conférences contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2021-948 QPC du 24 novembre 2021, Société Coyote system [Signalement des…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Lorsque des mineurs ont dû être placés sous assistance éducative, cela signifie que leur…
Éric Desfougères, Maître de Conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Alors même qu’ils défrayent la chronique, et pas seulement juridique, depuis déjà plusieurs années, les véhicules autonomes…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC À propos de l’arrêt Cass. 1re civ., 3 février 2021 (n° 19-21.046) Mots clés :…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – H.D.R. Membre du C.E.R.D.A.C.C. (UR 3992) Pour de repérer Dans un arrêt du 28 novembre 2020 (n° 18-21.797), la…