JAC n°257/Mai 2026
ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA CHALEUR : UN…
ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA CHALEUR : UN…
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) De l’alerte de l’ONU sur les PFAS à la mise en place d’un dépistage du…
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I.- Droit du dommage corporel…
Celia BOUDJEMA et Ludivine OLIER Etudiantes en Master 1 de Droit – Professions juridiques et judiciaires – Université de Haute-Alsace Commentaire du décret n°2025-482 du 27 mai 2025 relatif à la protection des travailleurs…
Serge MOUTOU Docteur en Droit, enseignant-chercheur en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire sur C. cass., civ. 2ème, 27 novembre 2025, n° 24-12.045, publié au Bulletin Mots-clés :…
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., civ. 1ère, 28 janv. 2026, n°24-15.298 Mots-clés : Contrat d’entreprise – Obligation de sécurité de…
ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
LA CHALEUR : UN NOUVEAU RISQUE DANS LES ENTREPRISES, C. Boudjema et L. Olier
SPORT DE RAQUETTES ET RESPONSABILITÉ CIVILE : PRÉCISIONS SUR LA GARDE COMMUNE DE LA CHOSE, S. Moutou
L’APPRÉCIATION DES MOTIFS DU REFUS DE L’IMPLANTATION D’UN PARC ÉOLIEN, B. Steinmetz
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères