JAC n°260/Octobre 2026

EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…

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COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE DE THIBAUT DUCHESNE SUR LE RECUL DU DROIT EN MATIERE DE DURABILITE, MULHOUSE, 26 MARS 2026, B. Rolland

Blandine ROLLAND Professeur de droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992)   Le 26 mars 2026, le Professeur agrégé des facultés, Thibaut Duchesne, de l’Université Jean-Moulin Lyon 3 a donné une conférence sur « Le recul…

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RISQUES FINANCIERS ET DROIT DE LA CONSOMMATION, M. Rhartaoui

Marouane RHARTAOUI, Doctorant en droit à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992)   Les entrepreneurs encourent des risques financiers importants. Le développement d’une activité économique suppose en effet des investissements qui peuvent à…

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BRÈVES, N. Arbousset

Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992)   PFAS : vers une interdiction totale par l’Union européenne A LIRE ICI A LIRE ICI « use-mapping » L’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) poursuit ses travaux sur…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.)à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992)   Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise…

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JAC n°254/Février 2026

JAC n°254/Février 2026

ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…

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ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard

CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc

VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach

COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE : L’AMIABLE DANS LE CONTEXTE PENAL, MULHOUSE, 11 MARS 2026, Chr. Blewussi, C. Mirales, S. Teglas

COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE DE THIBAUT DUCHESNE SUR LE RECUL DU DROIT EN MATIERE DE DURABILITE, MULHOUSE, 26 MARS 2026, B. Rolland

RISQUES FINANCIERS ET DROIT DE LA CONSOMMATION, M. Rhartaoui

BRÈVES, N. Arbousset

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

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