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Blandine ROLLAND Professeur de droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992) Le 26 mars 2026, le Professeur agrégé des facultés, Thibaut Duchesne, de l’Université Jean-Moulin Lyon 3 a donné une conférence sur « Le recul…
RISQUES FINANCIERS ET DROIT DE LA CONSOMMATION, M. Rhartaoui
Marouane RHARTAOUI, Doctorant en droit à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Les entrepreneurs encourent des risques financiers importants. Le développement d’une activité économique suppose en effet des investissements qui peuvent à…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992) PFAS : vers une interdiction totale par l’Union européenne A LIRE ICI A LIRE ICI « use-mapping » L’ECHA (Agence européenne des produits chimiques) poursuit ses travaux sur…
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ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…