JAC n°258/Juin 2026
ÉDITO : LYHANNA : QUAND LA RÉPUBLIQUE EST TENTÉE DE HIÉRARCHISER LES VICTIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’IMPRUDENCE DE LA VICTIME D’UN DOMMAGE…
ÉDITO : LYHANNA : QUAND LA RÉPUBLIQUE EST TENTÉE DE HIÉRARCHISER LES VICTIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’IMPRUDENCE DE LA VICTIME D’UN DOMMAGE…
Marouane Rhartaoui, Doctorant à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Il y a déjà plus d’un an que les autorités sanitaires chinoises ont annoncé la découverte du coronavirus, du jamais vu par les communautés…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC Observations sur Cass. crim., 16 juin 2021 (n° 20-83.098) Mots clés : responsabilité pénale – personne morale – groupe de sociétés…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Lorsque des mineurs ont dû être placés sous assistance éducative, cela signifie que leur situation est complexe, souvent victimes…
Guillaume Chetard, Maître de conférences contractuel, membre du CERDACC (Cass. crim., 30 mars 2021, n° 17-82.096 20-81.516) A LIRE ICI Mots-clés : Action civile – Responsabilité civile – Responsabilité administrative – Faute détachable…
Claude Lienhard, Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc, Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage…
Vendredi 9 juillet 2021, de 9h30 à 17h30
La ville intelligente, pour permettre la transformation et la rationalisation de certains services publics, se nourrit de données. Données à caractère personnel ou données techniques, ces informations ont vocation à appuyer le processus décisionnaire au sein des villes : elles en deviennent le principal carburant et permettent ainsi d’alimenter certaines techniques d’analyse. La journée d’étude organisée par la Chaire Smart City et gouvernance de la donnée, qui se tiendra à l’Université de Bourgogne le 9 juillet prochain, entend proposer des pistes de réflexion sur les différents temps de la prise de décision. Outre les fondements permettant sa mise en œuvre, les différentes interventions auront vocation à analyser les outils permettant la prise de décision ainsi que les conséquences qui en résultent.
La journée est organisée par : Emmanuel PY, maître de conférences, Centre Innovation et Droit (U.B) Maximilien LANNA, post-doc sur le projet européen RESPONSE, CID/Comue UBFC
La journée d’étude est organisée en distanciel et en présentiel à Dijon, dans la limite de 45 places.
L’inscription est gratuite, mais obligatoire via un formulaire en ligne. Cliquer ici.
