JAC n°247/Mai 2025
EDITO : LA CONSECRATION DE LA RECONNAISSANCE DE LA VICTIMISATION SECONDAIRE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA PAROLE VICTIMAIRE DE L’AVOCAT DE LA…
EDITO : LA CONSECRATION DE LA RECONNAISSANCE DE LA VICTIMISATION SECONDAIRE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA PAROLE VICTIMAIRE DE L’AVOCAT DE LA…
Collectif, L’international, Qualifier.Rattacher.Authentifier, 115e Congrès des notaires de France, Bruxelles du 2 au 5 juin 2010, LexisNexis, 2019 Par Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Présidé par…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC une recension,…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Boues de station d’épuration : les conditions d’épandage pendant l’épidémie de Covid-19 précisées par l’arrêté du 30 avril 2020 (A LIRE ICI ) : L’arrêté du 30 avril 2020 encadre…
Valentine Erné-Heintz Maître de conférences en sciences économiques à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Promouvoir une production agricole soucieuse de santé environnementale Nouveaux enjeux et innovations locales A LIRE ICI Dans le…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions A LIRE ICI et du…
EDITO : SUR TOUS LES FRONTS ! C. Lienhard
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard, C. Szwarc
URGENCE SANITAIRE ET RESOLUTION DES CONTRATS RELATIFS AUX LOISIRS, P. Schultz
PROMOUVOIR UNE PRODUCTION AGRICOLE SOUCIEUSE DE SANTE ENVIRONNEMENTALE, V. Erné-Heintz
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, N. Arbousset
LU POUR VOUS :