JAC n°256/Avril 2026
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC – L’obligation du port du masque Au cours du mois de septembre le Tribunal administratif de Strasbourg a rendu trois ordonnances suite aux recours exercés contre les arrêtés…
Cassandra Rotily, Doctorante à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC et Jim Sharples, Ingénieur de recherche au sein de la Chaire ENAC-Groupe ADP-Sopra Steria Systèmes de drones Depuis 2018, les compétences règlementaires de l’Agence de…
Chloé Liévaux, Maître de Conférences contractuelle à l’Université de Lorraine, Membre de l’IFG, Membre associé du CERDACC Cass. crim., 8 septembre 2020, n° 19-85.004, F-P+B+I CA Paris, chambre de l’instruction, 3 juillet 2019. …
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Face à la consommation récréative de protoxyde d’azote il est urgent d’agir. En effet ce produit utilisé, dans le domaine médical, pour…
Guillaume Chetard, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2020-805 DC du 7 août 2020 : Gaz. Pal., 1er sept. 2020, note L. Garnerie « S’il est loisible…
EDITO : UNE RENTRÉE AU PAYS DES INCERTITUDES, C. Lienhard
SORTIE DE L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE : DÉCONFINEMENT LIMITÉ DU MINISTRE DE LA SANTÉ, M. Baubonne
LE RISQUE DANS LES CONTRATS ADMINISTRATIFS, D. Falco
PLAIDOYER POUR LA RECONNAISSANCE DES DANGERS DU GAZ HILARANT, I. Corpart
LES GÉNÉRATIONS FUTURES SERAIENT-ELLES HORS DE DANGER ? C. Liévaux
LA NOUVELLE RÈGLEMENTATION EUROPÉENNE DES DRONES EN TROIS INFOGRAPHIES, C. Rotily et J. Sharples
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
LU POUR VOUS
