EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…
Docteur Alain Le Hyaric Médecin de Santé publique Paris, le 01/10/2020 Il s’agit d’une tribune du Collectif « Soignants, pour une politique sanitaire juste et proportionnée », sur les faillites du système de Santé révélées par la…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 9 septembre 2020, n° 19-11.882 Pour déterminer comment indemniser la cliente d’un supermarché, dans cette affaire, il fallait rechercher…
Marc Léger Professeur émérite de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) Depuis quelques décennies déjà, le démantèlement est devenu la « grande affaire » du secteur nucléaire, tant il mobilise les praticiens et suscite…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel …
Claude Lienhard Avocat spécialisé du droit du dommage corporel Professeur Emérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC On le voit bien, la tentation est grande en période de crise de porter…
A partir du 14 janvier 2021, retrouvez les vidéos des interventions de Kevin Magnier-Merran, Thibault de Ravel d’Esclapon, Mustapha Mekki, Nicolas Kilgus, Hakim Hadj-Aïssa, Émilie Gicquiaud, Iony Randrianirina, Nicolas Éréséo, Philippe Grignon, Gustavo Cerqueira, Julie Gallois, Guillaume Maire, Jérôme Lasserre Capdeville, Nicolas Rontchevsky, Caroline Houin-Bressand et Pierre Mousseron, sur notre chaîne YouTube.
Éprouver la liberté contractuelle, en tester la robustesse, les limites et en conclure que son bon usage ne dépend pas seulement de la rigueur du rédacteur du contrat, mais aussi et surtout de son imagination : voilà ce que se propose de démontrer cette journée dédiée aux entrailles du contrat, à ses clauses.
Dans le sillage de la réforme du droit des contrats, quelles sont les nouvelles précautions à prendre ? Quelles sont les zones de liberté nouvelles dont les parties pourraient tirer profit ? Quelle place pour l’intervention judiciaire, que la technique contractuelle entend toujours limiter ?
Les bâtisseurs de ce clausier virtuel, universitaires et praticiens, qui nous font l’honneur de répondre à l’appel de l’Institut François Gény, se proposent tour à tour, en fonction des objectifs recherchés par les parties, de livrer leurs précieuses réflexions sur quelques clauses essentielles aux contrats d’affaires (objectifs de la clause, traitement par la jurisprudence, conseils de rédaction…). La technique contractuelle, pont menant le juriste du droit fondamental au droit appliqué, en sort rajeunie et renforcée !
Colloque virtuel organisé en partenariat avec LexisNexis.
Le teaser là : https://youtu.be/TBg8tMkIr9Y
