JAC n°258/Juin 2026
ÉDITO : LYHANNA : QUAND LA RÉPUBLIQUE EST TENTÉE DE HIÉRARCHISER LES VICTIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’IMPRUDENCE DE LA VICTIME D’UN DOMMAGE…
ÉDITO : LYHANNA : QUAND LA RÉPUBLIQUE EST TENTÉE DE HIÉRARCHISER LES VICTIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’IMPRUDENCE DE LA VICTIME D’UN DOMMAGE…
Guillaume Chetard, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2020-805 DC du 7 août 2020 : Gaz. Pal., 1er sept. 2020, note L. Garnerie « S’il est loisible…
Damien Falco Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC L’étude du risque dans les contrats administratifs peut laisser perplexe tant les contours de cette notion sont difficiles à cerner en raison…
Mickaël Baubonne Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Alors que la prorogation de l’état d’urgence sanitaire sur tout le territoire jusqu’en octobre a pu être évoquée, le législateur a préféré…
Claude Lienhard, Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Emérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC L’explosion du port de Beyrouth, l’expansion de la pandémie Covid 19 sous la forme d’une…
EDITO : PLAIDER, ENSEIGNER, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard, C. Szwarc COVID-19 ET CANICULE : LIAISONS DANGEREUSES, I. Corpart PSYCHIATRIE : NE PAS CONFONDRE CONFINEMENT ET…
Marc Burg, Droit des risques technologiques
Legitech 2020
Cet ouvrage a été rédigé par Marc Burg préfet chargé de mission au secrétariat général du Ministère de l’Intérieur. Il est chargé du cours du droit des risques technologiques (Master II du droit des énergies renouvelables et des ressources naturelles) à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de Nancy où il est également codirecteur du DU de Sécurité intérieure
Chaque année en France, on recense plus de 1000 accidents technologiques et ce chiffre est en augmentation. Le risque technologique est au centre des préoccupations des rivérains, des associations et des élus. L’anniversaire de l’accident de Lubrizol nous rappelle le chemin qui reste à parcourir pour améliorer les contrôles afin de prévenir les accidents.
Cet ouvrage est destiné à un public large, aussi bien à des universitaires qu’à des praticiens. Il répond à de nombreuses questions. Comment est créée une installation classée ? Comment fonctionne-t-elle ? Comment est-elle contrôlée ? Quelle est la place des populations et à quelle information ont-elles droit ? Quelles sont les mesures de protection et de sécurité prises ? Comment fait-on face à un incident ou un accident technologique, au sein de l’entreprise, au plan local, territorial, national, européen et mondial ? Comment gère-t-on une crise technologique ?
