EDITO : LA JUSTICE, TOUJOURS ET ENCORE DES QUESTIONNEMENTS ET DES REFLEXIONS, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION D’UN GUIDE GOUVERNEMENTAL DE SURVIE FACE…
Gianni CAPOBIANCO Chercheur postdoctoral à l’Université de Sienne (Italie) Il est de plus en plus fréquent qu’au moment de l’ouverture d’une procédure collective, les organes nommés doivent gérer une pollution héritée du passé imputable…
Soukaina COHEN Doctorante en droit privé (cotutelle USMBA de Fès et UHA de Mulhouse) Membre du CERDACC (UR 3992) L’essor du vapotage a soulevé de nombreuses interrogations juridiques, notamment en matière de publicité et…
Hervé ARBOUSSET Professeur de droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Cela fait un peu plus de 15 ans que la loi relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des…
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Au-delà de son aspect processuel assez marquant (plus d’une centaine de demandeurs), l’affaire des prothèses PIP permet d’illustrer les méandres…
Muhammed Cihangir ASLAN Étudiant en M1 Droit – Droit de l’entreprise, UHA Ayse-Nur KARAMAN, Angui YAOUA Étudiantes en M1 Droit – Métiers de l’administration, UHA Commentaire du jugement du Tribunal administratif de Melun, 2ème…
Synthèse de droit nucléaire publiée à la revue Droit de l’Environnement N° 339 Mars-Mai 2025
Retour sur l’année 2024
Hervé Arbousset, Muriel Rambour, Thomas Schellenberger, sous la direction de Marie-Béatrice Lahorgue, enseignants-chercheurs à l’université de Haute-Alsace, Cerdacc, avec la collaboration de Claire Portier-Jolibois, maître de conférences en droit public, Cerdaf, université Savoie Mont Blanc, de Marc Léger, président de la section française de l’Association internationale du droit nucléaire (AIDN/Inla).
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L’année 2024 a confirmé que nous étions entrés dans une ère de relance du nucléaire dans un contexte diplomatique et énergétique difficile. Les annonces, y compris par des opérateurs privés, de lancement de nouveaux programmes nucléaires innovants se multiplient, modifiant ainsi l’écosystème du nucléaire.
Dans le même temps, le 22 janvier 2024, seize organismes de recherche ont signé une déclaration « pour mettre la recherche au service de la transition écologique et du développement soutenable ». Ils se sont accordés pour que la recherche soit « en première ligne » pour permettre « d’atteindre la neutralité carbone de la France en 2050 ». Il s’agit notamment de l’Agence nationale de la recherche (ANR), du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), du Commissariat à l’énergie atomique (CEA), pour ne citer qu’eux.
