ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères .
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…
LES LOIS DE LA ROBOTIQUE D’ASIMOV ET LE DROIT, M-F. Steinlé-Feuerbach
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Compte-rendu de la conférence organisée par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université…
ESCLAVAGE MODERNE : TRAVAIL FORCÉ D’UNE MINEURE ET PREJUDICE ÉCONOMIQUE, I. Corpart
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace CERDACC Commentaire de Cass. soc., 3 avr. 2019, n° 16-20.490 Nul ne peut être tenu en esclavage, nul ne peut être contraint…
LA NOUVELLE DIRECTIVE SUR LE DROIT D’AUTEUR ET LE FILTRAGE PREVENTIF DES CONTENUS FOURNIS PAR LES UTILISATEURS. EST-CE LA FIN DE YOUTUBE ? D. Piatek
Dariusz Piatek Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC La nouvelle directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique vient d’être adoptée par le Parlement européen…
QUAND VULNERABILITE RIME AVEC LIBERTE ET SECURITE : VOLET MAJEURS PROTEGES DE LA LOI DU 23 MARS 2019, I. Corpart
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Les majeurs protégés n’ont pas été oubliés lors de la réforme opérée par la loi du 23 mars 2019…
Tributaires d’un approvisionnement continu en énergie et en ressources hydriques, les sociétés contemporaines sont particulièrement vulnérables à une défaillance ou un acte malveillant commis à l’encontre des réseaux de fourniture en eau, électricité et hydrocarbures (gaz, pétrole). Si la sécurité de ces infrastructures a fait l’objet de nombreuses études, celles-ci se sont principalement concentrées sur la prise en compte d’éléments techniques ou de dispositifs de sécurité civile, n’abordant que superficiellement les enjeux de sécurité collective – au sens de la sûreté des personnes – auxquels ces réseaux sont désormais confrontés. Pour répondre aux interrogations qui subsistent, ce colloque se propose de croiser les points de vue d’universitaires, des opérateurs de ces secteurs d’importance vitale et des forces de gendarmerie et de secours.