EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…
LES ANIMAUX MALADES DES TRANSPORTS … A MOINS QUE CE NE SOIT L’INVERSE !, E. Desfougères
Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) La mythologie, sans se soucier de la logistique, voudrait que Noé ait accueilli à bord de son arche un…
PRÉCISIONS SUR LA NOTION D’EXTENSION D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE DANS LE CADRE D’UN PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS, V. Doebelin
Vincent DOEBELIN Docteur en droit public et enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) CE, 18 juillet 2025, n° 492241 A LIRE ICI Mots-clés : Construction – Droit de l’Urbanisme…
QUE NOUS DIT L’AGROFORESTERIE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ? BILAN DE DEUX RECHERCHES EMPIRIQUES, V. Erné-Heintz et W. Landwerlin
Valentine ERNE-HEINTZ Professeure des universités Université Le Havre Normandie, IDEES CNRS – Identité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés, UMR 6266 CNRS MEMBRE ASSOCIE DU CERDACC (UR 3692) et William LANDWERLIN Etudiant…
LE RENFORCEMENT DES GARANTIES DES VICTIMES D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION DANS LA PHASE NON CONTENTIEUSE DE LA PROCEDURE D’OFFRE OBLIGATOIRE, S. Moutou
Serge MOUTOU Docteur en Droit, enseignant-chercheur en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots-clés : Accident de la circulation – consultations juridiques – liberté d’entreprendre – mandataire d’assuré – phase…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992) Mots-clés : Environnement – Installation classée pour la protection de l’environnement – Responsabilité administrative – Responsabilité environnementale – Passif –…