JAC n°260/Octobre 2026

EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…

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LES ANIMAUX MALADES DES TRANSPORTS … A MOINS QUE CE NE SOIT L’INVERSE !, E. Desfougères

Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992)   La mythologie, sans se soucier de la logistique, voudrait que Noé ait accueilli à bord de son arche un…

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PRÉCISIONS SUR LA NOTION D’EXTENSION D’UNE CONSTRUCTION EXISTANTE DANS LE CADRE D’UN PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS, V. Doebelin

Vincent DOEBELIN Docteur en droit public et enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992)   CE, 18 juillet 2025, n° 492241 A LIRE ICI   Mots-clés : Construction – Droit de l’Urbanisme…

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QUE NOUS DIT L’AGROFORESTERIE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ? BILAN DE DEUX RECHERCHES EMPIRIQUES, V. Erné-Heintz et W. Landwerlin

Valentine ERNE-HEINTZ Professeure des universités Université Le Havre Normandie, IDEES CNRS – Identité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés, UMR 6266 CNRS MEMBRE ASSOCIE DU CERDACC (UR 3692) et William LANDWERLIN Etudiant…

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LE RENFORCEMENT DES GARANTIES DES VICTIMES D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION DANS LA PHASE NON CONTENTIEUSE DE LA PROCEDURE D’OFFRE OBLIGATOIRE, S. Moutou

Serge MOUTOU Docteur en Droit, enseignant-chercheur en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992)   Mots-clés : Accident de la circulation – consultations juridiques – liberté d’entreprendre – mandataire d’assuré – phase…

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LA SAGA METALEUROP, B. Rolland

Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992)   Mots-clés : Environnement – Installation classée pour la protection de l’environnement – Responsabilité administrative – Responsabilité environnementale – Passif –…

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EDITO : IN MEMORIAM – PASCAL SCHULTZ (1947-2025), C. LIENHARD

CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. LIENHARD et C. SZWARC

RAPPORT CONCLUSIF DE LA CONFERENCE « HAIES ET CHAMPS : UNE ETHNOGRAPHIE DES HAIES CHAMPETRES ALSACIENNES », B. ROLLAND

COMPTE-RENDU COLLOQUE « DECOUVERTE DU DROIT AERIEN », E. DESFOUGERES

COMPTE-RENDU DES 8EMES « ENTRETIENS DU GRILLENBREIT » : DROIT DE PROPRIETE ET AVENIR DU NUCLEAIRE, B. ROLLAND

COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE DE DENIS SALAS : « ROBERT BADINTER : UN JUSTE EN POLITIQUE », M. FROMAGEAT, Z. PERIN, A. URBANCIC

BRÈVES, N. ARBOUSSET

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. DESFOUGERES

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