JAC n°259/Septembre 2026
ÉDITO : DROIT DES CATASTROPHES ET NOUVELLE DONNE CLIMATIQUE : L’ÉTÉ 2026 DU BASCULEMENT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc AZF, VINGT-CINQ ANS APRÈS…
ÉDITO : DROIT DES CATASTROPHES ET NOUVELLE DONNE CLIMATIQUE : L’ÉTÉ 2026 DU BASCULEMENT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc AZF, VINGT-CINQ ANS APRÈS…
La note d’information : Ce texte relève à la fois du champ de la santé publique, de la protection de la santé des salariés et de la lutte contre les discriminations. Il indique comment mettre en…
Décret n° 2018-175 du 9 mars 2018 relatif au système d’information d’identification unique des victimes NOR: SSAP1800105D JORF n°0059 du 11 mars 2018 texte n° 9 ELI:https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/3/9/SSAP1800105D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/3/9/2018-175/jo/texte Publics concernés : agences régionales de santé ; services des ministères…
Le programme L’inscription obligatoire
LA PERSONNE ÂGÉE, SUJET DE PROTECTION DU DROIT Le 20 avril 2018 de 9h à 17h30 en Amphithéâtre Volney (RdC) Faculté de Droit d’Économie et de Gestion de l’Université d’Angers Ce colloque est organisé sous la responsabilité de Mme Aline …
Le programme
L’Institut des Risques Majeurs (IRMa) s’est associé à la Ville de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour organiser une journée technique nationale sur le thème «Entraide intercommunale et gestion de crise » qui se déroulera le jeudi 17 mai 2018 à l’Hôtel de Ville de Toulon (275 Avenue de la République CS 71407 – 83056 Toulon).
L’objectif de cette journée est de faire connaître les outils et les bonnes pratiques qui contribuent à garantir le caractère opérationnel des dispositifs de l’entraide intercommunale en situation de crise. Ne tardez pas à vous inscrire dans la limite des places disponibles.
