JAC n°254/Février 2026

ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir…

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ENVIRONNEMENT, ETHIQUE ET CARE, COMPTE-RENDU, B. Rolland

Compte-rendu des 6èmes « Rendez-vous du risque », Mulhouse, 20 mars 2024 Le programme Blandine Rolland Professeur de droit à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992) La 6ème édition des « Rendez-vous du risque » qui ont…

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POUR UNE MEILLEURE PROTECTION DE NOS FORÊTS ! B. Becherot, E. Ljatifi, S. Marouf

Bérénice Becherot (Master 1 Droit – Professions juridiques et judiciaires – Université de Haute-Alsace) Elodina Ljatifi (Master 1 Droit – Droit social et ressources humaines – Université de Haute-Alsace) Sara Marouf (Master 1 Droit –…

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MANIFESTATIONS ET RISQUES DE TROUBLES A L’ORDRE PUBLIC, J. Dalmazir, L. Marandola, L. Schegg

Joris Dalmazir Luna Marandola Lorena Schegg Etudiants en Master 1 Droit – Professions juridiques et judiciaires – Université de Haute-Alsace Commentaire de la décision du Tribunal administratif de Poitiers, 24 mars 2023 n°2300818, ordonnance de…

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RESPONSABILITÉ EN CAS DE CHUTE D’UN MINEUR DANS L’ESCALIER D’UN IMMEUBLE, I. Corpart

Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de C. cass., civ. 2ème, 30 novembre 2023, n° 22-16.835 Mots-clés : accident – chose inerte – chute –…

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ÉDITO : D’HIROSHIMA A HOLLYWOOD, QUESTION DE REGARDS, C. Lienhard

CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc

ACCIDENTS DE TRAMWAY : LA VERITABLE REFORME, TOUJOURS SUR UNE VOIE DE GARAGE, E. Desfougères

RESPONSABILITÉ EN CAS DE CHUTE D’UN MINEUR DANS L’ESCALIER D’UN IMMEUBLE, I. Corpart

MANIFESTATIONS ET RISQUES DE TROUBLES A L’ORDRE PUBLIC, J. Dalmazir, L. Marandola, L. Schegg

POUR UNE MEILLEURE PROTECTION DE NOS FORÊTS ! B. Becherot, E. Ljatifi, S. Marouf

ENVIRONNEMENT, ETHIQUE ET CARE, COMPTE-RENDU, B. Rolland

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

BRÈVES, N. Arbousset

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