Ce rapport sur la sûreté aérienne s’inscrit dans un contexte particulier. En effet, comme le note la Commission, 2016 a été marquée par une forte hausse des niveaux de menace…
Cathy Morales Frénoy, Le droit animal, L’Harmattan, Bibliothèques de droit, 2017 Le monde animal est au cœur des préoccupations des juristes civilistes, pénalistes mais aussi publicistes, internationalistes (sans oublier…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.), Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…
Un laboratoire strasbourgeois étudie les crues en milieu urbain grâce à une maquette figurant un quartier imaginaire. Les chercheurs expliquent que leurs simulations en miniature permettront d’adapter la géométrie des…
Le CERDACC est heureux de vous annoncer que Sonia Cherfa a soutenu sa thèse de doctorat en droit privé le 19 décembre 2017 à la Faculté de Sciences économiques, sociales…
Question écrite n° 01425 de M. Jean Louis Masson, JO Sénat du 05/10/2017 – page 3053 Sa question écrite du 1er décembre 2016 n’ayant pas obtenu de réponse sous la…
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES D’ACCIDENTS COLLECTIFS, novembre 2017 La prise en charge des victimes d’accidents collectifs figure parmi les axes prioritaires du plan interministériel de l’aide…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’UHA, CERDACC Commentaire de CA Aix-en-Provence, 11 janvier 2018, n° 16/21077 Une collision entre skieurs ayant visé une mineure suivant un cours…
Cassandra ROTILY Doctorante en Droit public à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC Commentaire du rapport final élaboré par le commissaire fédéral aux victimes concernant l’attentat terroriste de la « Breitscheidplatz »[1] Le…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’UHA, CERDACC Commentaire de CE, 5 janvier 2018, n° 416689 Le Conseil d’État statuant en référé valide la décision médicale…