Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Le colloque a été ouvert par Bertrand Pauvert, directeur du CERDACC et organisateur de cette rencontre en collaboration avec Muriel Rambour. Il a…
Vincent DOEBELIN Doctorant en Droit public, Université de Haute-Alsace, CERDACC (ED 101). Plusieurs fermetures de services hospitaliers d’urgences ont été médiatisées, dans notre pays, ces dernières années. Des fermetures…
Paul Véron Maitre de conférences contractuel à l’UHA Civ., 1ère, 28 février 2018, n° 17-11.362 (L’arrêt) Cette décision illustre à la fois la diversité et la complexité des règles…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en droit privé Directeur honoraire du CERDACC et Hervé Arbousset Maître de conférences en droit public, HDR Directeur du CERDACC (TA Nantes (6ème ch.) 19…
Claude Lienhard Professeur des Universités, avocat spécialiste en droit du dommage corporel, Directur honoraire du CERDACC Indéniablement, évidemment, le Lieutenant-Colonel Arnaud BELTRAME est un héros. Son généreux et courageux…
EDITO, PELE-MELE ET KALEIDOSCOPE, Cl. Lienhard VACCIN CONTRE L’HEPATITE B ET SCLEROSE EN PLAQUES : DELAIS DE PRESCRIPTION ET LIEN DE CAUSALITE, M-F. Steinlé-Feuerbach LA DECLARATION DE PATRIMOINE AFFECTE SANS…
Conférence co-organisée par le Centre de Droit de l’Entreprise, dirigé par Nicolas BORGA, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand et le Centre de Droit de la Responsabilité et des Assurances,…
Pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles. A l’heure où le secteur pharmaceutique connaît et est appelé à connaître dans les années à venir de profondes mutations, le…
LA CRISE DANS LA CRISE Comment gérer l’extraordinaire : anticipation ou improvisation ? Date : vendredi 13 avril 2018 Heures : 11h00 – 12h30 Lieu : La Défense – Tour Séquoia – Auditorium Intervenant :…
CE 28 février 2018 Mme B., (L’ordonnance) Par ordonnance, le juge des référés du Conseil d’État rejette les conclusions à fin de suspension de l’exécution de la décision du directeur de…