L’OPEN DATA DES DÉCISIONS DE JUSTICE OU LE MYTHE DE SISYPHE ?, K. Favro
Karine Favro Professeure de droit public à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC (UR 3992) Des promesses des articles 20 et 21 de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016…
Karine Favro Professeure de droit public à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC (UR 3992) Des promesses des articles 20 et 21 de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016…
Yann Leroy Professeur à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC La question du risque en droit du travail renvoie immanquablement aux risques pris par celui qui travaille. Si Henri…
Muriel Rambour Maître de conférences en droit public à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Au moment de célébrer le 200e numéro du Journal des Accidents et des Catastrophes,…
Guillaume Chetard, Enseignant-chercheur contractuel, Membre du CERDACC Mots-clés : administration de substances nuisibles, risques causés à autrui, empoisonnement, faute délibérée, intention criminelle, droit pénal général, droit pénal spécial, confinement, couvre-feu,…
Mickaël BAUBONNE Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Certains États se sont illustrés dans leur gestion de la crise sanitaire liée à l’épidémie…
Valentine Erné-Heintz Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Le passage de la canicule à la neige en 24 heures dans le Colorado atteste d’un…
Jim Sharples Ingénieur de recherche Chaire ENAC – Groupe ADP – Sopra Steria Systèmes de drones Cassandra Rotily Doctorante en Droit public CERDACC- Université de Haute-Alsace Les…
Hervé Arbousset Maître de conférences en droit à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Titre énigmatique sans nul doute et objet, nous l’espérons, d’une curiosité bienvenue. Qu’y-t-il en…
Claude Lienhard, Professeur émérite des Universités (CERDACC) Catherine Szwarc Avocats spécialisés en droit de la réparation du dommage corporel Depuis la création du JAC, la réparation du dommage corporel a…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC A propos de : Crim., 8 sept. 2020, pourvoi n° 18-82.150 https://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_criminelle_578/1076_8_45317.html…