BRÈVES, N. Arbousset
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992) PFAS : vers une interdiction totale par l’Union européenne A LIRE ICI A LIRE ICI « use-mapping » L’ECHA (Agence européenne des produits…
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Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.)à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur…
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION…
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC Le rapport de la Cour de comptes, sobrement intitulé « Les secours…
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel …
Serge MOUTOU Docteur en Droit, enseignant-chercheur en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., 1ère civ., 28 janvier 2026 n° 24-20.866,…
Pierrick BRUYAS Docteur en droit, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Note de lecture de A. Bailleux, « Science in the Courtroom – EU Courts…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992) Mots-clés : Arrêté préfectoral de consignation – Compétence juridictionnelle – Créance – Environnement – Installation…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992) Les PFAS au travail Découvertes à la fin des années 1940 et plus connues sous le nom de PFAS, parfois qualifiées…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le…