LE FAUTEUIL ROULANT LIVRÉ POST MORTEM, Ph. Schultz
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC À propos de CA Douai, 1re ch., 1re sect., 5 décembre 2019, n° 18/01861 Mots…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC À propos de CA Douai, 1re ch., 1re sect., 5 décembre 2019, n° 18/01861 Mots…
Claude Lienhard, Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine SZWARC, Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur Emérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC A Michèle Bernard-Requin, 7 mai 1943-14 décembre 2019, Avocate, magistrate,…
EDITO : ACCUEILLIR ET SANCTUARISER, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PSYCHIATRIE : L’INCOMPETENCE DU JUGE DES LIBERTES ET…
Code du droit local alsacien-mosellan sous la direction de Jean-Marie WOEHRLING et d’Eric SANDER, LexisNexis, 2019 Lu pour vous par Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC – La commémoration de la journée des victimes le 11 mars. Le président Macron avait annoncé sa décision d’instaurer une journée nationale d’hommage…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Circulaire n° JUSD1929350C du 11 octobre 2019 A LIRE ICI Dans le cadre…
Julie Mattiussi, Maîtresse de conférences à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC À propos de la décision-cadre n° 2019-205 du Défenseur des droits du 2 octobre 2019 A LIRE ICI…
Chrystelle Lecoeur Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Cass. soc. 11 sept. 2019, n°17-24.879, A. c/ Charbonnages de France A LIRE ICI…