De longue date, les organismes d’assurance se sont engagés dans la voie de l’informatisation. Les technologies ont évolué permettant d’aménager le système d’information des entreprises d’assurance et mutuelles durant les…
Accueil : M. Jean-Luc FOURNIER – Président de France-Amériques Introduction : Me Christiane FERAL-SCHUHL – Présidente du Conseil National des Barreaux Intervenants : Me Nathalie ATTIAS – Avocat au barreau de Paris – Membre du Conseil…
Denis Salas, Editions Desclée de Brouwer, 2018 Dans son dernier essai, Denis Salas, le président de l’Association française pour l’histoire de la justice, décrypte les réactions de la société…
Alexandre Desrameaux et F. Colonna d’Istria (sous la dir. de) Penser la technique juridique LGDJ, 2018 Un colloque a été organisé à Besançon pour dégager la dimension technique du…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.), membre du CERDACC Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC une…
En France, le risque inondation constitue la principale menace de catastrophe d’origine naturelle. Près de 5 millions d’habitants vivent en zone inondable. 70% des communes doivent parer à cette vulnérabilité.…
Marie-Lou Solbach et Silvia Hegele, Doctorantes à l’Institut de recherche en langues et littératures européennes de l’Université de Haute-Alsace (ILLE) Les photos de ces journées Les jeudi 31 mai et…
Julie Mattiussi Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haut- Alsace, membre du CERDACC Note sous Cass. 1re civ. 3 mai 2018, n° 16-27506 A lire L’arrêt…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, membre du CERDACC CA Lyon 12 juin 2018, n° 17/06238 La responsabilité des parents pour les…
Paul Véron Maître de conférences à l’Université de Nantes, membre associé du CERDACC Civ. 1ère, 6 juin 2018, n° 17-18.913 à lire La loi du 4 mars 2002 a consacré,…