Valentin BAUDOUIN Docteur en droit Membre associé du CERDACC (UR 3992) Le 14 novembre 2025, le CNRS présentait les résultats de son Expertise scientifique Collective (ESCo) consacrée aux terres…
Erwan ETIENNE et Élia TEISSONNIERE Etudiants en Master 1 Droit – Métiers de l’administration, Université de Haute-Alsace Louisa PERSONNETTAZ Etudiante en Master 1 Droit – Professions Juridiques et Judiciaires, Université…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC Métaleurop : Absence de fautes de l’Etat selon le Tribunal administratif de Lille Le Tribunal administratif de Lille a été saisi par une…
« L’EAU, UN RISQUE ? », Iuris Dictio, n°36, Juillet-Décembre 2025 Lien vers la revue : https://revistas.usfq.edu.ec/index.php/iurisdictio/issue/view/286 C’est dans la revue Iuris Dictio, éditée par l’Université de Quito…
Vincent DOEBELIN Docteur en droit public et enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots-clés : Catastrophes – Citoyenneté – Information – Risques majeurs –Sécurité civile…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC PFAS dans l’eau L’ANSES a publié le 3 décembre 2025 une vaste étude confirmant une contamination quasi généralisée de l’eau potable naturelle ou…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992) Présentation de la conférence Le 13 novembre 2025, le CERDACC a organisé à Mulhouse (Campus Fonderie) une conférence…
Blandine ROLLAND Professeur de droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992) Dès 9 h du matin en ce 21 novembre 2025, David DENTEL (Professeur des Universités à l’UHA et…
Pierrick BRUYAS Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de CJUE, grande chambre, 10 juill. 2025, aff. C-254/23, Interzero e.a., ECLI:EU:C:2025:621 En admettant…
Vincent DOEBELIN Docteur en droit public et enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) CE, 18 juillet 2025, n° 492241 A LIRE ICI Mots-clés :…