Catégorie : Environnement

BRÈVES, N. Arbousset

Par Nathalie Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC   Mayotte : l’état de calamité naturelle exceptionnelle activé, un dispositif inédit C’est la première fois que le dispositif est utilisé. Le ministre démissionnaire chargé…

BREVES, N. Arbousset

Par Nathalie Arbousset

Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992)   Un cahier du Conseil constitutionnel dédié à l’environnement  Titre VII est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel.…

ÉDITO : COMME UN OURAGAN !, C. Lienhard

Par Nathalie Arbousset

Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur Emérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC   C’est peu dire que le l’Ouragan « Milton », qui a frappé et…

BRÈVES, N. Arbousset

Par Nathalie Arbousset

Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC   Déforestation importée : la Commission européenne repousse à 2026 l’application du règlement Qu’est-ce que la déforestation importée ? Selon le site du ministère de l’écologie…