Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992) Présentation de la conférence Le 13 novembre 2025, le CERDACC a organisé à Mulhouse (Campus Fonderie) une conférence…
Blandine ROLLAND Professeur de droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992) Dès 9 h du matin en ce 21 novembre 2025, David DENTEL (Professeur des Universités à l’UHA et…
Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Le 17 novembre 2025, se tenait en Grand’chambre de la Cour de cassation un…
Pierrick BRUYAS Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de CJUE, grande chambre, 10 juill. 2025, aff. C-254/23, Interzero e.a., ECLI:EU:C:2025:621 En admettant…
Soukaina COHEN Doctorante en droit privé (cotutelle USMBA de Fès et Université de Haut-Alsace de Mulhouse) Membre du CERDACC (UR 3992) Cet article propose une lecture juridique du Rapport…
Valentine ERNE-HEINTZ Professeure des universités Université Le Havre Normandie, IDEES CNRS – Identité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés, UMR 6266 CNRS MEMBRE ASSOCIE DU CERDACC (UR…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC Affaire Metaleurop et la pollution des terrains voisins Depuis les années 1920, la société Peñarroya a exploité une usine métallurgique sur le territoire…
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel …
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) Préambule Les 5 et 6 juin 2025 se sont…
Commentaire de CA Paris, Pôle 5 chambre 12, 17 juin 2025, n° 24/05193 Valentin BAUDOUIN Docteur en droit, enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992)…