JAC n°256/Avril 2026
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC SMACL : Responsabilité pénale des élus locaux Vient de paraitre le dernier rapport de la SMACL sur le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Il dresse une…
Nous avons le plaisir d’annoncer à nos lecteurs qu’à l’issue d’une brillante soutenance, Madame Consolation-Xaviéra NGUIE NGALA vient d’obtenir le titre de docteur en droit. Sa thèse s’intitule « Régulation publique des pratiques RSE en…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Civ. 2ème, 10 février 2022, n° 20-20.814 A LIRE ICI En cassant l’arrêt…
Hors-Série de la Revue Vertigo Le CERDACC a le plaisir de vous faire savoir que le numéro Hors-Série, Identités nucléaires, est en ligne. Cet Hors-Série de la Revue VertigO – la revue électronique en sciences…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de CEDH, 3 févr. 2022, n° 66328/14, N.M. et a. c/ France La France est condamnée par la CEDH pour…
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
ACCIDENT AERIEN : LE PLAFOND DE VARSOVIE N’EST PAS DE VERRE, M-F. Steinlé-Feuerbach
LA QUALITE DE VICTIME D’UNE INFRACTION TERRORISTE, M. Lobe Lobas
REMISE EN CAUSE PAR LA CEDH D’UN REFUS D’INDEMNISATION POUR UN ENFANT NÉ HANDICAPÉ, I. Corpart
APPROCHES INTERCULTURELLES DES IDENTITÉS NUCLÉAIRES AUTOUR D’UN DÉMANTÈLEMENT, Vertigo, Hors-série
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
LU POUR VOUS :
