JAC n°258/Juin 2026
ÉDITO : LYHANNA : QUAND LA RÉPUBLIQUE EST TENTÉE DE HIÉRARCHISER LES VICTIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’IMPRUDENCE DE LA VICTIME D’UN DOMMAGE…
ÉDITO : LYHANNA : QUAND LA RÉPUBLIQUE EST TENTÉE DE HIÉRARCHISER LES VICTIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’IMPRUDENCE DE LA VICTIME D’UN DOMMAGE…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC SMACL : Responsabilité pénale des élus locaux Vient de paraitre le dernier rapport de la SMACL sur le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Il dresse une…
Nous avons le plaisir d’annoncer à nos lecteurs qu’à l’issue d’une brillante soutenance, Madame Consolation-Xaviéra NGUIE NGALA vient d’obtenir le titre de docteur en droit. Sa thèse s’intitule « Régulation publique des pratiques RSE en…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Civ. 2ème, 10 février 2022, n° 20-20.814 A LIRE ICI En cassant l’arrêt…
Hors-Série de la Revue Vertigo Le CERDACC a le plaisir de vous faire savoir que le numéro Hors-Série, Identités nucléaires, est en ligne. Cet Hors-Série de la Revue VertigO – la revue électronique en sciences…
La guerre est là !
Déjà à nos portes.
En continu sous nos yeux et dans nos esprits.
Nous sommes débordé de flux de commentaires, d’images et de sons.
La guerre envahit notre espace cognitif sans cesse et sans relâche.
La terreur, l’effroi et les souffrances sont partout en Ukraine.
Les réfugiés sont là sous nos yeux, visibles et tangibles, comme lors de ces accueils déjà débordés à la Gare de l’Est et ailleurs.
Être en adéquation avec notre ADN, avec l’ADN du JAC, c’est à nouveau franchir la ligne frontière entre l’involontaire accidentel et le volontaire, comme lors des attentats.
Les conséquences de cette guerre nous interpellent nécessairement. Nous devons nous en préoccuper dans notre champ de recherche, les analyser et participer à leur évaluation, et comme toujours, proposer et recommander. Et cela même si nos générations de chercheurs ne pensaient pas être confrontées à des conflits de cette nature dans notre extrême proximité géographique.
La guerre fait volontairement des victimes civiles et militaires et c’est aussi la porte ouverte aux crimes de guerre.
De tout cela, il faut prendre la mesure.
Soyons attentifs à ce que les solidarités fraternelles avec les victimes obligées de fuir pour survivre soient effectives et assumées notamment par l’Europe unie. Il ne faut pas redéployer mais redimensionner.
Soyons attentifs aux prises en charge notamment psychologiques au regard de la composition sociologique de ce peuple essentiellement constitué pour l’instant de femmes et d’enfants dont les maris, conjoints et pères sont aux combats, et qui ont tout abandonné.
Soyons attentifs au droit de la guerre, et surtout aux crimes de guerre tellement dépendants dans leur sanction indispensable de la collecte rigoureuse des preuves.
N’oublions pas non plus que face à la force brute, le droit doit, même symboliquement, imprimer sa force.
Ainsi la Cour Internationale de Justice a rendu le 16 mars 2002 une ordonnance exigeant la suspension immédiate des opérations militaires engagées depuis le 24 février 2022 A LIRE ICI.
Dans les semaines et les mois à venir le JAC sera donc le réceptacle de nos engagements et de nos contributions à ce combat pour les libertés et la sécurité par le droit.
Le guerre est bien une catastrophe pour notre humanité et elle engendre des catastrophes multiples, dont à cette heure-ci une catastrophe humanitaire d’une ampleur inconnue en Europe depuis la seconde guerre mondiale.
Cette tragédie doit tous nous mobiliser.