JAC n°256/Avril 2026
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992) Les vidéos des Entretiens du Grillenbreit sont en ligne Bernard FABRE, Directeur de l’IUT de Colmar ouvre ce…
Compte-rendu par Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Membre de la SFDAS La Société Française de Droit Aérien et Spatial (https://sfdas.org/) a…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Dans un arrêt du 25 novembre 2021, la Cour d’appel de Douai (2e ch., 2e sect., n° 21/01037) qualifie les frais…
Guillaume Chetard Maître de conférences contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2021-948 QPC du 24 novembre 2021, Société Coyote system [Signalement des contrôles routiers par des services…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel…
ÉDITO : LA JUSTICE AU BORD DU GOUFFRE MAIS AUSSI UNE BONNE NOUVELLE, C. Lienhard
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
BEEP-BEEP ! CONFORMITÉ À LA CONSTITUTION DU DISPOSITIF « ANTI-COYOTE », G. Chetard
FRAIS DE JUSTICE PÉNALE ET RÉTENTION DU VÉHICULE, P. Schultz
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
