ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…
UN MAUVAIS MAÎTRE, F. Rouvillois, La nouvelle librairie Editions, Crimes&Châtiments, 2021
Frédéric Rouvillois, La nouvelle Librairie éditions, Collection Crimes&Châtiments Par Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur Emérite des Universités Directeur honoraire du CERDACC « – Et le portable ? Qu’est-ce qu’il nous dit ? – (…) Tout ce qu’il veut…
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Médiator Le tribunal correctionnel de Paris a reconnu coupable de « tromperie aggravée » les laboratoires Servier condamnés à payer 2,7 millions d’euros d’amende. Les parties civiles devraient également se…
AVANCEE LEGISLATIVE SIGNIFICATIVE POUR LES ENFANTS ET ADOLESCENTS, VICTIMES DE CRIMES ET DELITS SEXUELS, I. Corpart
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits…
PAS DE RECONNAISSANCE DU PREJUDICE MORAL D’UNE SŒUR NON ENCORE CONÇUE LORS D’UN DRAME FAMILIAL, I. Corpart
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 11 mars 2021, n° 19-17.384 La deuxième chambre civile de la Cour de cassation revient une…
Nous avons fait fi du conseil Sutor, ne supra crepidam (« Cordonnier, pas au-delà de la sandale »), le juriste ne doit pas sortir par déterminisme et par habitude de son champ de culture.
Mais nous pressentions l’émergence d’une science autre mêlant les droits dans toutes leurs disciplines, mais aussi la sociologie, les sciences des ingénieurs la médecine, bref l’immense planète pluridisciplinaire.
Nous avions le goût des possibles et nous pressentions aussi que la France est un pays du temps long……
Nous savions aussi que nous pouvions être :
– des architectes des savoirs ;
– des médecins diagnostiquant les pathologies des causalités ;
– des soignants des blessures de l’âme.
Nous avions décidé de quitter sans autorisation tutélaire le cocon rassurant de nos connaissances pour explorer d’autres rivages ceux du hors norme, ceux de l’effroi, ceux d’un certains gigantisme, les contentieux de masse comme les attentats, ceux des puissances économiques, des assureurs, des réassureurs, de la puissance régalienne dans ses faiblesses et de la justice complexe et désormais spécialisée.
Nous avions conscience que nos réflexions seraient au long cours, elles le sont.
Et un triptyque s’est imposé comme une évidence :
D’abord le terrain, le terrain et encore le terrain, comme les botanistes ;
Ensuite le laboratoire, la paillasse du juriste ;
Et le forum, le JAC et Riseo, pour faire savoir et pour faire résonance
Le rythme a été tenu …….
Il y a aujourd’hui une communauté de recherche qu’agrège le Cerdacc et c’est une belle agrégation !
Le Cerdacc en est l’ADN et l’incarnation.
25 après nous ne sommes endettés de rien, mais comptable de tout.
Comptable de chercher à décoder, à comprendre et de toujours proposer des améliorations.
Les drames qui brisent violemment les anciens mondes engendrent à chaque fois le devoir de proposer un « après », un « autrement » marqué du sceau du « plus jamais cela ».
Encore plus après la pandémie, toujours présente.
Nous devons baliser les chemins, ceux qui mènent des « storytelling» anxiogènes à la résilience individuelle, puis collective, et à la réparation qui doit rester intégrale et bientraitante.
Tant de chantiers à ordonnancer !
Le passage de l’événement collectif au procès collectif doit être tracé et accompagné.
La métamorphose du paysage indemnitaires doit être scrutée au microscope.
On y verra entre autres :
Ici, des avancées (comme la décision dans l’affaire pénale du « Médiator » 10 ans après) et là, des ressacs dus à une gouvernance politique imparfaite du FGTI et à un manque de participation des citoyens au sein de l’instance délibérative du Fonds, citoyens qui pourtant payent la gabelle.
Et toujours observer les milles nuances de la fabrique du droit des catastrophes qui tourne 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 et à l’échelle de la planète.
Faut-t-il harmoniser pas le haut, par le bas, question récurrente, et que faire de la tiédeur anxiogène des compromis parfois proposés pour assurer la paix sociale et l’acceptabilité des risques ?
Chercher, écrire et agir,
Ou plutôt, agir et agir, et écrire.
De cette conjugaison et du pétrissement de la matière surgit le pain de la recherche appliquée.
Le droit des catastrophes, à l’usage, nous pouvons le dire est :
Un droit couturé de cicatrices ;
Le droit des pathologies évolutives des causalités.
Il y a aussi paradoxalement un génie amer des catastrophes qui sont le creuset des préventions.
Il nous faudra bien encore 25 ans pour tout explorer et encore…
Il y a toujours un horizon d’attente et la suite reste à écrire !
Et c’est la nouvelle équipe du Cerdacc, à l’origine de notre journée, qui est désormais à la barre du navire !