ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC TousAntiCovid : Une efficacité subordonnée au nombre de téléchargements Selon le secrétaire d’Etat au Numérique, l’application mobile TousAntiCovid doit atteindre 15 millions de téléchargements en un mois pour…
Matthieu Pace, Diplomé de l’Université Paris III, Sorbonne nouvelle Sous la direction de Pierre Aïdan, Docteur en droit et diplômé de Harvard Suite à la pandémie de Coronavirus, une crise économique sans précédent menace l’Hexagone.…
Docteur Alain Le Hyaric Médecin de Santé publique Paris, le 01/10/2020 Il s’agit d’une tribune du Collectif « Soignants, pour une politique sanitaire juste et proportionnée », sur les faillites du système de Santé révélées par la…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 9 septembre 2020, n° 19-11.882 Pour déterminer comment indemniser la cliente d’un supermarché, dans cette affaire, il fallait rechercher…
A partir du 14 janvier 2021, retrouvez les vidéos des interventions de Kevin Magnier-Merran, Thibault de Ravel d’Esclapon, Mustapha Mekki, Nicolas Kilgus, Hakim Hadj-Aïssa, Émilie Gicquiaud, Iony Randrianirina, Nicolas Éréséo, Philippe Grignon, Gustavo Cerqueira, Julie Gallois, Guillaume Maire, Jérôme Lasserre Capdeville, Nicolas Rontchevsky, Caroline Houin-Bressand et Pierre Mousseron, sur notre chaîne YouTube.
Éprouver la liberté contractuelle, en tester la robustesse, les limites et en conclure que son bon usage ne dépend pas seulement de la rigueur du rédacteur du contrat, mais aussi et surtout de son imagination : voilà ce que se propose de démontrer cette journée dédiée aux entrailles du contrat, à ses clauses.
Dans le sillage de la réforme du droit des contrats, quelles sont les nouvelles précautions à prendre ? Quelles sont les zones de liberté nouvelles dont les parties pourraient tirer profit ? Quelle place pour l’intervention judiciaire, que la technique contractuelle entend toujours limiter ?
Les bâtisseurs de ce clausier virtuel, universitaires et praticiens, qui nous font l’honneur de répondre à l’appel de l’Institut François Gény, se proposent tour à tour, en fonction des objectifs recherchés par les parties, de livrer leurs précieuses réflexions sur quelques clauses essentielles aux contrats d’affaires (objectifs de la clause, traitement par la jurisprudence, conseils de rédaction…). La technique contractuelle, pont menant le juriste du droit fondamental au droit appliqué, en sort rajeunie et renforcée !
Colloque virtuel organisé en partenariat avec LexisNexis.
Le teaser là : https://youtu.be/TBg8tMkIr9Y
