Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I.- Droit du dommage corporel…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC – L’obligation du port du masque Au cours du mois de septembre le Tribunal administratif de Strasbourg a rendu trois ordonnances suite aux recours exercés contre les arrêtés…
Cassandra Rotily, Doctorante à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC et Jim Sharples, Ingénieur de recherche au sein de la Chaire ENAC-Groupe ADP-Sopra Steria Systèmes de drones Depuis 2018, les compétences règlementaires de l’Agence de…
Chloé Liévaux, Maître de Conférences contractuelle à l’Université de Lorraine, Membre de l’IFG, Membre associé du CERDACC Cass. crim., 8 septembre 2020, n° 19-85.004, F-P+B+I CA Paris, chambre de l’instruction, 3 juillet 2019. …
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Face à la consommation récréative de protoxyde d’azote il est urgent d’agir. En effet ce produit utilisé, dans le domaine médical, pour…
Guillaume Chetard, Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2020-805 DC du 7 août 2020 : Gaz. Pal., 1er sept. 2020, note L. Garnerie « S’il est loisible…
Marc Burg, Droit des risques technologiques
Legitech 2020
Cet ouvrage a été rédigé par Marc Burg préfet chargé de mission au secrétariat général du Ministère de l’Intérieur. Il est chargé du cours du droit des risques technologiques (Master II du droit des énergies renouvelables et des ressources naturelles) à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de Nancy où il est également codirecteur du DU de Sécurité intérieure
Chaque année en France, on recense plus de 1000 accidents technologiques et ce chiffre est en augmentation. Le risque technologique est au centre des préoccupations des rivérains, des associations et des élus. L’anniversaire de l’accident de Lubrizol nous rappelle le chemin qui reste à parcourir pour améliorer les contrôles afin de prévenir les accidents.
Cet ouvrage est destiné à un public large, aussi bien à des universitaires qu’à des praticiens. Il répond à de nombreuses questions. Comment est créée une installation classée ? Comment fonctionne-t-elle ? Comment est-elle contrôlée ? Quelle est la place des populations et à quelle information ont-elles droit ? Quelles sont les mesures de protection et de sécurité prises ? Comment fait-on face à un incident ou un accident technologique, au sein de l’entreprise, au plan local, territorial, national, européen et mondial ? Comment gère-t-on une crise technologique ?
