EDITO : LA JUSTICE, TOUJOURS ET ENCORE DES QUESTIONNEMENTS ET DES REFLEXIONS, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION D’UN GUIDE GOUVERNEMENTAL DE SURVIE FACE…
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage…
BATAILLE NAVALE AUTOUR DE LA CLAUSE : « PAY TO BE PAID », M-F. Steinlé-Feuerbach
Marie-France STEINLE-FEUERBACH Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Commentaire de C. cass., civ. 1ère, 18 décembre 2024, n° 21-23.252, Rejet, F-B+R Mots-clés : assurance maritime – assurance…
LE CARACTÈRE MIXTE DU CONTRAT DE TRANSPORT DE DÉMÉNAGEMENT REJAILLIT SUR LA PROCÉDURE à OBSERVER EN CAS D’AVARIES, E. Desfougères
Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., ch. com. 20 novembre 2024, n° 23-15.153 Alors que la toujours délicate conciliation entre…
LA CEDH ET L’INACTION CLIMATIQUE DE LA SUISSE : QUAND LES DROITS DE L’HOMME RENCONTRENT L’URGENCE ENVIRONNEMENTALE, K. Adopo, N. Bollecker, L. Colin
Katelle ADOPO Noémie BOLLECKER Ludivine COLIN Étudiantes en M1 Droit – Droit de l’entreprise, Université de Haute-Alsace Commentaire de CEDH, 9 avril 2024, Verein KlimaSeniorinnen Schweiz et autres c/ Suisse « Limiter le réchauffement…
COMPTE-RENDU DU COLLOQUE SUR « LES PORTS FACE AU DEFI DU CHANGEMENT CLIMATIQUE : ENJEUX ET OPPORTUNITES » (UNIVERSITE JEAN-MOULIN LYON 3 – 4 FEVRIER 2025), M-K. Kadiri
Mustapha Kamel KADIRI Doctorant en droit à l’Université Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Le mardi 4 février 2025 s’est tenu à l’université Jean-Moulin Lyon 3, le colloque intitulé « Les ports face au défi…