ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’UHA Directeur honoraire du CERDACC Compte-rendu du colloque qui s’est tenu le 4 octobre 2019 au Tribunal de Grande Instance de Paris, …
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC Mots clés : Dirigeant social – Faute séparable – Indemnisation de la partie civile – Dette propre – Recours contre la…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 3e civ., 19 septembre 2019, n° 18-16.700, 18-17.562 et 18-16.935 Quand un arrêté préfectoral est pris pour approuver…
Paul Véron Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social (UMR 6297), Chercheur associé au CERDACC Cass. 2e civ., 23 mai 2019, n°18-17369 (A LIRE ICI) Concilier le respect des…
Yann Leroy Agrégé des facultés de droit Professeur de droit privé et sciences criminelles – Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC EA 3992 Si jusqu’alors seuls les travailleurs exposés à l’amiante bénéficiaient de la…
Le ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères a récemment attiré l’attention des présidents d’universités sur les risques encourus par les ressortissants français, et en particulier les universitaires, lors de déplacements en Iran.
Cette alerte à la vigilance est confirmée sur le site du Ministère : A LIRE ICI
Afin de préserver la sécurité des personnels, la consigne du Ministère doit être respectée et tout déplacement prévu sur le territoire iranien ainsi différé. En effet, en raison notamment des pratiques d’arrestation et de détention arbitraires de la part des services de sécurité et de renseignements iraniens, se rendre aujourd’hui en Iran comporte des risques. Ces services sont, de manière générale, très intrusifs, notamment à l’égard des contacts des ressortissants étrangers avec la population, singulièrement les milieux universitaires qui font l’objet d’une surveillance particulière.
