CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE,...

Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel   I.- Droit du dommage corporel…

Lire la suite

Découvrir nos actualités

Filtrer par :

JOURNEE D’ETUDE « RISQUE IATROGENE », Université Savoie Mont Blanc, Chambéry, 2 mars 2018

Le flyer de la journée d’étude du Master Droit du dommage corporel du 2 mars 2018 sur le « Risque iatrogène » Le programme sera bientôt en ligne, n’hésitez pas à contacter Caroline Fauveau  (colloques-cdppoc.fd@univ-smb.fr) qui s’occupe de…

Lire la suite

COLLOQUE « LA GARDERIE PARTICULIERE », Mulhouse, La Fonderie, 14 mars 2018

Programme et inscription au Colloque du  14 mars 2018 « La garderie particulière » Vous trouverez également ces informations à l’adresse suivante : https://legarde.sciencesconf.org/

Lire la suite

COLLOQUE « LE NOTAIRE FACE AU RISQUE » Reims, 6 avril 2018

Programme du colloque  » Le notaire face au risque » 6 avril 2018

Lire la suite

COLLOQUE « CATASTROPHES NATURELLES & ACCIDENTS INDUSTRIELS », Campus de la Fonderie, Mulhouse, 2 février 2018

PROGRAMME

Lire la suite

Quid du rapport sur l’exposition aux risques chimiques exigé du gouvernement par les députés ?

La loi de financement de la sécurité sociale 2018 prévoyait la remise d’un rapport sur l’exposition aux risques chimiques des salariés au Parlement. Le Conseil constitutionnel, dans une décision du 21 décembre 2017, censure cette…

Lire la suite
1 242 243 244 245 246 275

EDITO, LES VICTIMES, Cl. Lienhard

L’OBLIGATION DE VIGILANCE DES SOCIETES MERES ET ENTREPRISES DONNEUSES D’ORDRE : VIGILANCE !, B. Rolland

AFFAIRE LAMBERT : LA DEMANDE DE TRANSFERT DU PATIENT SOUS TUTELLE VERS UN AUTRE ETABLISSEMENT REJETEE FAUTE DE QUALITE POUR AGIR DES REQUERANTS, P. Véron

LE NOUVEAU DISPOSITIF DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ISSU DE L’ORDONNANCE N°2017-1389 DU 22 SEPTEMBRE 2017, Ch. Lecoeur

ATTAQUES A L’ENCONTRE DES SAPEURS-POMPIERS : VERS UNE NOUVELLE REPONSE DES POUVOIRS PUBLICS ?, V. Doebelin

NOYADE D’UN ENFANT ET TRANSMISSION DE SES PREJUDICES A SES HERITIERS, I. Corpart

LOVE PARADE : LES ENJEUX DU PROCES 7 ANS APRES LE DRAME, C. Rotily

MAIS OUI, LA RECONNAISSANCE D’UN CAS DE FORCE MAJEURE EST TOUJOURS POSSIBLE : LA PREUVE…, H. Arbousset

CERDACC – COMPTE-RENDU DE LA TABLE RONDE « NUCLEAIRE ET SOCIETE, D’ABORD UNE QUESTION D’ETHIQUE. ET SI LA SEULE QUESTION QUI VAILLE ETAIT POURQUOI ? », COLMAR IUT – Campus du Grillenbreit – 23 NOVEMBRE 2017, N. Arbousset

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

LU POUR VOUS

GUIDE DE LA MEDIATION FAMILIALE, Pierrette Aufière et Annick Babu, Erès, 2017

LA RESILIENCE DES TERRITOIRES AUX CATASTROPHES, THEMA, COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT, 2017

 

image_pdfimage_print