JAC n°256/Avril 2026
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 14 décembre 2022, n° 21-22.037 A LIRE ICI Mots-clés : intervention chirurgicale – pose d’une prothèse de…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit à l’Université de Haute-Alsace, Directrice du CERDACC (UR 3992) et Marie STADGE Professeure associée de management à l’ESSCA School of management Compte-rendu de la journée d’études « Bilan et perspectives de…
Séminaire organisé par l’Institut François Gény et la Société Française de Droit Aérien et Spatial Compte-rendu par : Éric Desfougères Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC et Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel 1.…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC À quoi servent les retours d’expérience ? À préparer les prochaines crises et à améliorer leur…
Claude Lienhard,
Avocat spécialisé en droit du dommage corporel
Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace
Directeur honoraire du CERDACC
L’actualité est riche encore une fois d’avertissements répétés.
Ici, c’est le clap de fin et la destruction de l’immeuble le Signal à Soulac-sur-Mer, barre d’habitation des années 1960 et évacuée depuis 2014.
Voilà si besoin était un symbole tangible et visible de l’érosion inexorable de notre littoral et du réchauffement climatique.
(doc 1)
Le trait de côte recule à bien des endroits.
Rappelons que le trait de côte désigne la ligne qui marque la limite jusqu’à laquelle peuvent parvenir les eaux marines. Il représente symboliquement la limite entre la terre et la mer. Le trait de côte proprement dit est donc la limite la plus extrême que puissent atteindre les plus hautes eaux par temps calme.
Le combat n’est peut-être pas perdu au moins pour retarder les échéances.
Là-bas, c’est le honteux sabordage par la marine brésilienne de notre ex-porte-avion Foch, cimetière d’amiante de peinture et d’autres déchets retraités et exilés loin de nos côtes.
Un « crime environnemental » dénoncé par de nombreuses associations écologistes et qui constitue une opération qualifiée de tragique et regrettable par le juge du tribunal fédéral de l’État du Pernambouc (nord-est), selon le site internet G1.
(doc 2 et 3)
Le juge ne s’est cependant pas opposé au coulage car empêcher cette opération serait «probablement inutile» étant donné «l’imminence d’un naufrage spontané de la coque, ce qui n’apporterait rien à l’environnement et serait susceptible de mettre en péril la vie de l’équipage impliqué dans le remorquage. »
Nous devons prendre conscience que tout produit est un déchet en devenir dont le sort ultime doit être envisagé ab initio.
Ces deux informations sont l’une comme l’autre alarmantes et accablante de désinvolture pour la seconde.
