JAC n°260/Octobre 2026

EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…

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PRISE EN CHARGE DE L’AUTISME : REFUS D’ANNULATION D’UN ARRÊTÉ CONTROVERSÉ SUR L’EXPERTISE DES PSYCHOLOGUES, P. Véron

Paul Véron Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social (UMR 6297) CE, 13 juin 2022, n° 452333. A LIRE ICI La loi du 22 décembre 2018 (L. n° 2018-1203 du…

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LE PILOTE D’ESSAI N’EST PAS LE REPRÉSENTANT DE LA SOCIÉTÉ EXPLOITANTE DE L’AÉRONEF, M-F. Steinlé-Feuerbach

Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Cass. Crim., 6 décembre 2022, n° 21-87.526, JurisData n° 2022-020875 En confirmant le non-lieu rendu…

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COVID-19 ET RISQUES CAUSÉS À AUTRUI : MINISTÈRE PARTICULIER CHERCHE OBLIGATION PARTICULIÈRE DE PRUDENCE ET DE SÉCURITÉ, G. Chetard

Guillaume CHETARD Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à Cergy Paris Université Membre du Laboratoire d’études juridiques et politiques – EA 4458 Membre associé du CERDACC Commentaire de Cass. Ass. Plén., 20…

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SOMMES-NOUS « ROBOT MAIS PAS TROP[1] », « ROBOTS APRÈS TOUT [2]» OU ROBOT, PAS DU TOUT ? K. Favro

Karine FAVRO Professeure de droit public à l’Université Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Les chatbots, nouvel objet de réflexion ? L’arrivée « virale » de ChatGPT dans les chaumières relance une nouvelle fois la question de l’interaction…

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CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc

Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel Rente…

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Pour le numéro 2023-2

Riséo est la revue en ligne du Centre européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, elle est consultable à l’adresse suivante : http://www.riseo.cerdacc.uha.fr.

Pour son prochain numéro, Riséo (Risques, Études et Observations, ISSN 2110-5537) lance un appel à contributions pour sa rubrique Varia. Comme son nom l’indique, la rubrique a vocation à accueillir des contributions sur des thèmes variés, autour de la question du ou des risques en Droit.

La revue accepte aussi bien les propositions de professionnels du droit que celles d’universitaires. Les contributions de jeunes chercheurs ou chercheuses sont également bienvenues, de même que les écrits en langue étrangère, à condition qu’ils soient proposés à la revue accompagnés d’une traduction s’il s’agit d’une langue autre que l’anglais.

Les contributions ne sont pas limitées en nombre de signes, mais une charte graphique est à respecter (consultable sur http://www.riseo.cerdacc.uha.fr). Les contributions sont relues et peuvent être acceptées avec ou sans demande de modification. Elles sont à envoyer à l’adresse suivante : cerdacc.riseo@gmail.com.

Le délai de remise est fixé au 24 novembre 2023.

Vous priant d’agréer l’expression de nos sincères salutations,

Dariusz Piatek

Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace,

CERDACC (UR 3992)

Directeur de publication

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