JAC n°257/Mai 2026
ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA CHALEUR : UN…
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Hervé ARBOUSSET Professeur des universités en droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) L’Association française de droit de la sécurité et de la défense a tenu son 13ème colloque annuel…
Valentin BAUDOUIN Docteur en droit Membre associé du CERDACC (UR 3992) Le 14 novembre 2025, le CNRS présentait les résultats de son Expertise scientifique Collective (ESCo) consacrée aux terres rares et intitulée « Vers…
Erwan ETIENNE et Élia TEISSONNIERE Etudiants en Master 1 Droit – Métiers de l’administration, Université de Haute-Alsace Louisa PERSONNETTAZ Etudiante en Master 1 Droit – Professions Juridiques et Judiciaires, Université de Haute-Alsace Commentaire de…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC Métaleurop : Absence de fautes de l’Etat selon le Tribunal administratif de Lille Le Tribunal administratif de Lille a été saisi par une association de riverains d’Évin-Malmaison et…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.)à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise…
LU POUR VOUS
SYNTHESE DE DROIT NUCLEAIRE, Actu-Environnement, 5 février 2026
Retour sur l’année 2025
Hervé Arbousset, Claire Portier, Muriel Rambour, Thomas Schellenberger, sous la direction de Marie-Béatrice Lahorgue, enseignants-chercheurs à l’Université de Haute-Alsace, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, CERDACC (UR 3992).
Avec la collaboration de Marc Léger Président d’honneur de la section française de l’Association Internationale du droit nucléaire (AIDN/INLA)
L’année 2025 a été une année de transition pour le nucléaire civil confirmant l’entrée dans une ère de renouveau illustrée par l’accélération des projets nucléaires à travers une coopération internationale, les réacteurs avancés, l’intelligence artificielle, la fusion, les applications non électriques du nucléaire, la signature d’accords industriels majeurs. Les politiques nationales repensent le rôle des technologies nucléaires du futur, notamment les SMR et la fusion, dans leur mix énergétique en vue d’atteindre des objectifs climatiques ambitieux.
L’année a par ailleurs été marquée par la commémoration en août 2025 du 80ᵉ anniversaire du bombardement atomique de Hiroshima, un rappel historique fort autour des conséquences des armes nucléaires.
Synthèse droit nucléaire PDF
