Ce numéro de Cahiers Français aborde de manière transversale les différents enjeux qui touchent à l’agriculture, afin de comprendre les mutations et perspectives du secteur, ainsi que le rôle joué…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque :…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC · Vers la fin des néonicotinoïdes en France ? Le ministre de l’agriculture, Marc Fesneau, a annoncé le 23 janvier 2023 qu’il ne prolongerait pas…
Justine FIOUX Morgane CROLAS Etudiantes en Master 1 de Droit social et ressources humaines, Université de Haute-Alsace Trib. La Haye, 26 mai 2021 n° C/09/571932, Milieudefensi et al. contre Royal…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 14 décembre 2022, n° 21-22.037 A LIRE ICI Mots-clés : intervention chirurgicale…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit à l’Université de Haute-Alsace, Directrice du CERDACC (UR 3992) et Marie STADGE Professeure associée de management à l’ESSCA School of management Compte-rendu de la journée…
Séminaire organisé par l’Institut François Gény et la Société Française de Droit Aérien et Spatial Compte-rendu par : Éric Desfougères Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I –…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC À quoi servent les retours d’expérience ? À préparer les prochaines…
ÉDITO : L’EMPRISE DU DROIT PÉNAL ET LES CHOIX STRATÉGIQUES DES PARQUETS SPÉCIALISÉS , C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc…