JAC n°175/Avril 2018
EDITO : HÉROS DE GUERRE ET VICTIMES DE GUERRE, Cl.Lienhard XYNTHIA : LE JUGE ADMINISTRATIF PREND LA SUITE DU JUGE PENAL, M-F. Steinlé-Feuerbach et H. Arbousset L’ACTION EN INDEMNISATION CONSECUTIVE…
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Le CERDP à la Faculté de Droit et Science Politique de Nice organise une journée d’étude, le vendredi 8 juin 2018, sur le thème « L’enfant à l’épreuve de la séparation parentale…
L’Institut des Risques Majeurs (IRMa) s’est associé à la Ville de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour organiser une journée technique nationale sur le thème «Entraide intercommunale et…
PROGRAMME : Petit-déjeuner d’accueil Les nouvelles commissions, CSSCT : mode d’emploi Au 1er janvier 2018 : que devient le CHSCT ? Une dissolution dans la nouvelle instance, le CSE. Ses…
Flyer de la conférence du 20 avril 2018 sur « Les enjeux difficiles de la PMA et de la GPA Présentation : Dans le cadre des Etats généraux de la bioéthique…
Les salariés au volant Comment sécuriser les pratiques ? Les Objectifs Sécuriser le prêt de véhicule de fonction Appréhender les nouvelles obligations de dénoncer les infractions routières des salariés Connaître…
La note d’information : Ce texte relève à la fois du champ de la santé publique, de la protection de la santé des salariés et de la lutte contre les discriminations.…