Les salariés au volant Comment sécuriser les pratiques ? Les Objectifs Sécuriser le prêt de véhicule de fonction Appréhender les nouvelles obligations de dénoncer les infractions routières des salariés Connaître…
La note d’information : Ce texte relève à la fois du champ de la santé publique, de la protection de la santé des salariés et de la lutte contre les discriminations.…
Décret n° 2018-175 du 9 mars 2018 relatif au système d’information d’identification unique des victimes NOR: SSAP1800105D JORF n°0059 du 11 mars 2018 texte n° 9 ELI:https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/3/9/SSAP1800105D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/3/9/2018-175/jo/texte Publics concernés : agences régionales de…
Le programme L’inscription obligatoire
LA PERSONNE ÂGÉE, SUJET DE PROTECTION DU DROIT Le 20 avril 2018 de 9h à 17h30 en Amphithéâtre Volney (RdC) Faculté de Droit d’Économie et de Gestion de l’Université d’Angers Ce colloque est organisé…
Le programme et bulletin d’inscription.
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace CERDACC Commentaire de CA Montpellier, 6 mars 2018, n° 15/07957 Un couple souhaitant bénéficier d’un moyen de contraception définitive après…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC une…
LES AIDANTS FAMILIAUX POUR LES NULS, J. Ruch, M. Al Rubaee, 2017 Jean Ruch et Marina Al Rubaee savent de quoi ils parlent. L’un et l’autre sont impliqués comme…