Conférence Vendredi 11 février 2022 9h00 – 12h00, Salle 1 – Centre Panthéon – Aile Soufflot – 1er étage Présidé par Norbert Foulquier co-directeur du SERDEAUT Intervenants : – Jean-Guy…
Programme 12h30 : Intervention de Vincent Rivollier, Enseignant-Chercheur à l’Université Savoie Mont Blanc et membre du Centre de recherche en droit Antoine Favre. Il se spécialise en droit du dommage corporel…
Riséo est la revue en ligne du Centre européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, elle est consultable à l’adresse suivante : http://www.riseo.cerdacc.uha.fr.…
Le 4 février 2022 de 14h00 à 16h30 Cycle de conférences – Les grands combats judiciaires de la santé au travail Acte III : les mineurs et le préjudice d’anxiété…
Patrice Battistini, La location meublée, Gualino, 2022, 307 p. Par Isabelle Corpart Monsieur Patrice Battistini, docteur en droit, directeur et responsable d’agence, formateur et enseignant en immobilier, décrypte…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC -Néonicotinoïdes : la betterave joue les prolongations En consultation jusqu’au 16 janvier 2022, un projet d’arrêté prévoit d’autoriser le traitement de semences de betteraves…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé de l’Université de Haute-Alsace, Membre du Cerdacc Commentaire de Cass. 2e civ., 9 décembre 2021, n° 20-14.254 L’accident visé dans…
Madeleine LOBE LOBAS Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC Crim, 7 septembre 2021, 19-87.367 Une société mère peut être poursuivie pénalement pour délit…
Cécile Marson et Patrice Batany : rédacteurs Christelle Thouvenot, Christophe Talmet, Fabien Valente, Hélène Perret, Ismaël Berkoun, Stéphane Lecomte, Thierry Balais et Noémie Brocas : relecteurs / correcteurs. par l’équipe…