ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…
Valentin BAUDOUIN Docteur en droit Membre du CERDACC (UR 3992) Succédant au Pacte vert européen (2019-2024) qui fixait pour l’Union européenne l’objectif d’économie décarbonée d’ici 2050 conformément aux objectifs de l’Accord de Paris de…
Pierrick BRUYAS Enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de CJUE, grande chambre, 10 juill. 2025, aff. C-254/23, Interzero e.a., ECLI:EU:C:2025:621 En admettant la compatibilité d’un monopole environnemental…
Soukaina COHEN Doctorante en droit privé (cotutelle USMBA de Fès et Université de Haut-Alsace de Mulhouse) Membre du CERDACC (UR 3992) Cet article propose une lecture juridique du Rapport n° 1770 de la Commission…
Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) La mythologie, sans se soucier de la logistique, voudrait que Noé ait accueilli à bord de son arche un…
Vincent DOEBELIN Docteur en droit public et enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) CE, 18 juillet 2025, n° 492241 A LIRE ICI Mots-clés : Construction – Droit de l’Urbanisme…
EDITO : IN MEMORIAM – PASCAL SCHULTZ (1947-2025), C. LIENHARD
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. LIENHARD et C. SZWARC
COMPTE-RENDU COLLOQUE « DECOUVERTE DU DROIT AERIEN », E. DESFOUGERES
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. DESFOUGERES
